Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco efficacité déplacement
VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3576699
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2018
eco efficacité déplacement de VEOLIA TRANSPORT

Présentation de la marque eco efficacité déplacement

Déposée le 21 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eco efficacité déplacement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque eco efficacité déplacement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco efficacité déplacement est expirée depuis le 21 mai 2018.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , CITYWAY , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , E.14 , SHOP'BUS , TRAVERSARE , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO


VEOLIA TRANSPORT Société Anonyme - 163/169 avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Cédéroms, logiciels, programmes informatiques.

Transport ; informations en matière de transport.

Evaluations, estimations, recherches, conception et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir conseil et expertise (travaux) d'ingénieurs ; tous ces services étant rendus en matière de transport.