Marque enregistrée - Marque en vigueur

E.14
VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3683001
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
E.14 de VEOLIA TRANSPORT

Présentation de la marque E.14

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque E.14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.14 arrivera à expiration en date du 12 octobre 2019.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , CITYWAY , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , SHOP'BUS , TRAVERSARE , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO , Entre Seine et Forêt


VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme - 163/169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Publicité ; gestion de l'exploitation et des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet, services mercatiques et de promotion pour les compagnies de transport par véhicules terrestres ; conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, gestion de bases de données notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), relations publiques, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires, services de gestion d'un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport terrestre.

Services de télécommunications ; services de transmission et de réception de données par voie de télécommunications ; échange électronique d'informations, de données, d'images et de graphiques accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications ; transmission locale et longue distance d'informations de données, de données, d'images et de graphiques via des réseaux informatiques et de télécommunications ; fourniture d'accès multi-utilisateur à un réseau informatique mondial d'informations ; services de tableaux d'affichage, de groupes de discussion et de forums de discussion en ligne ; services de courrier électronique ; services de communications de groupes de travail sur des réseaux informatiques ; services de messagerie instantanée ; services de conférences audio et vidéo (services de téléconférences) ; services de communication informatique ; services de communications téléphoniques ; services de communication par téléphone mobile ; fourniture d'accès à des installations en ligne et service de télécommunication pour l'interaction en temps réel entre et parmi des utilisateurs d'ordinateurs, des ordinateurs mobiles et portables, et des dispositifs de communication câblés et sans fil ; services de télécommunication permettant aux individus d'envoyer et de recevoir des messages par courrier électronique, messagerie instantanée ou un site Web sur l'Internet ; mise à disposition de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi des utilisateurs ; fourniture de revues en ligne, à savoir fourniture de forums de discussion (blogues), proposant du contenu défini par l'utilisateur ; télécommunications ; services de messagerie instantanée, services de messagerie Web, et services de messagerie textuelle ; services de communication électronique ; services de diffusion d'informations ; services de diffusion d'informations par le Web ; transmission de messages, données et contenus via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; transmission de messages, commentaires, informations, et contenus multimédias mis à jour, par courrier électronique, messagerie instantanée, messagerie textuelle, et via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; fourniture en ligne de forums, salons de discussion, revues, blogues, et serveurs de liste pour la transmission de messages, commentaires, informations, et contenus multimédias ; services de télécommunication permettant aux utilisateurs de recevoir des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films cinématographiques, films, photographies, contenus audio, animations, illustrations, images, textes, informations et autres contenus via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; services de diffusion via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications, à savoir, téléchargement, visualisation, affichage, repérage, partage et transmissions électronique de messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films cinématographiques, films, photographies, contenus audio, animations, illustrations, images, textes, informations et autres contenus générés par l'utilisateur ; mise à disposition d'un portail de partage de vidéos ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables ; tous ces services en relation avec le domaine du transport ou fournissant des informations sur le titulaire.

Transport en commun de personnes ; services d'autobus ; informations en matière de transport en commun de personnes et de services d'autobus ; réservation de places pour les transports en commun et/ou en autobus ; transport à la demande ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; services de taxis, de trams ; services de réservations pour le transport ; informations relatives aux tarifs, aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des places dans les transports.