Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITYWAY
VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3101464
Date de dépôt :
21/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2021

Présentation de la marque CITYWAY

Déposée le 21 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITYWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT domicilié(e) 163/169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 607 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CITYWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITYWAY arrivera à expiration en date du 21 mai 2021.

VEOLIA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : TICKETIK , AIRPORT XPRESS , eco efficient travel , E.14 , SHOP'BUS , TRAVERSARE , COMPAGNIE DES ILES DU LARGE , MORBIHAN FERRIES , SYSTEO , Entre Seine et Forêt


VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme - 163/169 Avenue Georges Clémenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 383607090


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530966 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471716 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Inscription le 25 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619370 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels, progiciels ; serveurs informatiques ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, cédéroms. Réservation de noms de domaine Télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, téléphoniques et par Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier et de messagerie électronique ; transmission de données, textes, sons et images par réseaux de télécommunication nationaux et internationaux y compris Internet ; transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases ou de banques de données et au réseau Internet ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; création, élaboration et maintenance de logiciels et de progiciels, programmation pour ordinateurs ; conception de sites Internet, mise en place et maintenance de sites Internet ; services de fourniture d'accès et de connexion au réseau Internet ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine des nouvelles technologies.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.