Marque expirée - Marque en non vigueur

STANISLAS
VEOLIA TRANSPORT URBAIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1728580
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2017
STANISLAS de VEOLIA TRANSPORT URBAIN

Présentation de la marque STANISLAS

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA TRANSPORT URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STANISLAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA TRANSPORT URBAIN domicilié(e) 163-169, avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2356493) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 379 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2356493) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STANISLAS est expirée depuis le 21 décembre 2017.

VEOLIA TRANSPORT URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : ENVY


VEOLIA TRANSPORT URBAIN Société par Actions Simplifiée - 163-169, avenue Georges Clemenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2356493) - 92000 - France - SIREN 344379060


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2356493) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356493 - Publication au BOPI 2007-11-26

Renouvellement sans limitation n°2103572 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Programmes informatiques pour le transport public de voyageurs transport et entrepot services divers: programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.