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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA TRANSPORT MEDITERRANEE
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TOURMALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURMALINE
VEOLIA TRANSPORT MEDITERRANEE , Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3807145
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
TOURMALINE de VEOLIA TRANSPORT MEDITERRANEE

Présentation de la marque TOURMALINE

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA TRANSPORT MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOURMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA TRANSPORT MEDITERRANEE domicilié(e) Les Dock Atrium 10.2 10 Place de la Joliette 13002 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 674 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Marchais de Candé domicilié(e) Avocats à la Cour 4, Avenue Hoche 75008 Paris - France.

La marque TOURMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURMALINE est expirée depuis le 17 février 2021.

VEOLIA TRANSPORT MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : AIXTRABUS , CABOTINE


VEOLIA TRANSPORT MEDITERRANEE , Société par Actions Simplifiée - Les Dock Atrium 10.2 10 Place de la Joliette 13002 Marseille - France - SIREN 479674699


Selarl Marchais de Candé - Avocats à la Cour 4, Avenue Hoche 75008 Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Transport ; transports urbains, transports scolaires, transport à la demande, réseau de bus interurbain et intercommunal (service de transport), organisation de voyages ; informations en matière de transport ; transports de personnes, informations concernant le transport de personnes, organisation de voyages (tourisme), services de parcs de stationnement de véhicules ; locations de places de stationnement, réservation de places de voyages (tourisme), accompagnement de voyageurs.