Autocars de l'Avesnois VEOLIA TRANSPORT AVESNOIS, Société Anonyme
Présentation de la marque Autocars de l'Avesnois
Déposée le 17 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT AVESNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Autocars de l'Avesnois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA TRANSPORT AVESNOIS domicilié(e) 67 Route d'Etroeungt - 59440 - AVESNELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 220 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Autocars de l'Avesnois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autocars de l'Avesnois est expirée depuis le 17 octobre 2021.
VEOLIA TRANSPORT AVESNOIS, Société Anonyme - 67 Route d'Etroeungt - 59440 - AVESNELLES - France - SIREN 447220344
Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; abonnements à des services d'information concernant les transports en commun, le calcul d'itinéraires, les villes, les évènements organisés dans une ville, les sorties ; abonnements à des services et des systèmes de navigation ; services d'abonnement et de programmes de fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en autocars ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en autocars ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en autocars, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire ; conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisses de prévoyance, banque directe, émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de traitement de paiement, y compris de paiement sécurisé par carte de crédit par Internet. Services de paiement à distance, services de paiement sécurisé en ligne et par téléphone ;
Transport ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises en train ; organisation de transports et de voyages en train ; services de prise en charge, d'accompagnement et/ou d'assistance personnalisés de voyageurs, y compris de mineurs, de personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite, depuis leur domicile jusqu'au train et/ou dans la gare ; services d'accueil au train personnalisés ; services d'accompagnement de voyageurs, y compris de mineurs, de personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite, depuis la descente du train jusqu'au lieu de destination finale ; services de prise en charge et d'acheminement de véhicules par train ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations concernant les réservations et locations de véhicules et de taxis, l'accompagnement de voyageurs, l'acheminement des bagages, les espaces détente ou travail à bord des trains, les horaires des autocars desservant les stations de sport d'hiver ; expédition à domicile de titres de transport ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet. Agence de voyages, à savoir organisation de voyages par une agence de voyage (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).
Conception (élaboration) de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; reconstitution de bases de données ; production (conception, élaboration) de programmes pour le traitement des données ; configuration de logiciels ; analyse de systèmes informatiques et de données informatiques dans le cadre d'ingénierie informatique ; programmation pour ordinateurs ; services d'analyses et de recherches scientifiques, informatiques, techniques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation, location et maintenance de logiciels et progiciels ; consultation en matière de logiciels et progiciels ; conception (élaboration), développement, mise à jour, installation et maintenance de sites Web ; hébergement de données et de serveurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; implémentation de programmes informatiques sur des réseaux informatiques ; installations de programmes informatiques ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; conversion de programmes et de données informatiques (excepté modifications physiques) ; services de recherches techniques et scientifiques, et d'ingénierie en matière informatique et en matière de transports ; services de recherches techniques et scientifiques, et d'ingénierie en matière d'organisation de réseaux de transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; création (conception) de programmes d'ordinateur et/ou de logiciels relatifs aux transports, à l'organisation et à la gestion des réseaux de transports ainsi qu'aux convois de marchandises ; études techniques, notamment en matière de transports, d'organisation de réseaux des transports, de convois, d'horaires et de conditions de transports ; conception, réalisation et maintenance de programmes informatiques et de logiciels dans le domaine des transports ; travaux d'ingénieurs et études techniques en rapport avec l'informatique et les transports ; l'ensemble des services précités étant en lien avec le domaine informatique spécifiquement dédié aux transports notamment par autocars.