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Marques déposées par VEOLIA PROPRETE
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TERRACLEAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRACLEAN
VEOLIA PROPRETE

Numéro de dépôt :
4612895
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
TERRACLEAN de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque TERRACLEAN

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 Rue La Boétie - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque TERRACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACLEAN arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : CYLOÉ , OPHRYS , RAMSOL , NEW.O , SEINE MULTI RECYCLAGE , O! BORD'O LE REFLET DE MA VILLE , MS MULTI-SERVICES , CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE , AUREADE , HUB valo


VEOLIA PROPRETE - 21 Rue La Boétie - 75008 - Paris - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Réhabilitation de sites ; Assainissement des sols, information en matière d’assainissements des sols, nettoyage des sols ; Supervision de travaux d’excavation ; Remblayage par déchets inertes et déblais valorisés ;

Informations en matière de transport de matériaux, y compris de matières et matériaux dangereux ; Transport de matériaux, y compris de matières et matériaux dangereux ; Entreposage de matériaux, y compris de matières et matériaux dangereux ;

Traitement de déchets et/ou matériaux issus de la construction et/ou transformation ; Traitement biologique des sols pollués aux hydrocarbures ; Traitement de matériaux liquides, solides et gazeux; réhabilitation des sols pollués ; Informations en matière de traitement et de recyclage de matériaux de construction ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques concernant les matières et matériaux pollués ; Recherches scientifiques et techniques concernant les matières et matériaux pollués ; Études de projets techniques concernant les matières et matériaux pollués ; Étude, réalisation et assistance dans l'implantation et la mise en oeuvre de travaux de dépollution et de décontamination de site; étude, réalisation et assistance dans la mise en oeuvre de cultures de micro-organismes utilisables pour la décontamination et le traitement de matières et matériaux pollués en général.