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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE
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SEINE MULTI RECYCLAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEINE MULTI RECYCLAGE
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3580446
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2028
SEINE MULTI RECYCLAGE de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque SEINE MULTI RECYCLAGE

Déposée le 6 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEINE MULTI RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SEINE MULTI RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEINE MULTI RECYCLAGE arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 21 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 572221034


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 19 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°702093 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2018 n°2679945 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-25

Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; conseil, assistance et expertise dans le domaine de l'environnement ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets.

Services de maintien, de veille, de remise en état et d'exploitation de centres de tri et de valorisation des déchets.

Enlèvement et collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; tri, emballage et entreposage de déchets ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets.

Traitement des matériaux ; tri, traitement, recyclage et valorisation des déchets.

Service de recherches dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets. Recherche scientifique pour la protection de l'environnement ; conseils en matière de protection de l'environnement ; service de prévention des pollutions. Programmation informatique.