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Marques déposées par VEOLIA PROPRETE
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RECYCL'EXPERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYCL'EXPERT
VEOLIA PROPRETE

Numéro de dépôt :
4581628
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2029
RECYCL\'EXPERT de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque RECYCL'EXPERT

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYCL'EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 RUE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France.

La marque RECYCL'EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCL'EXPERT arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : CYLOÉ , OPHRYS , RAMSOL , NEW.O , SEINE MULTI RECYCLAGE , O! BORD'O LE REFLET DE MA VILLE , MS MULTI-SERVICES , CLIC BAG VITE LIVRE, VITE ENLEVE, BIEN RECYCLE , AUREADE , HUB valo


VEOLIA PROPRETE - 21 RUE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Informations et conseils commerciaux destinés aux industriels et aux collectivités locales concernant le réemploi de produits, le recyclage et la valorisation de sous-produits, de co-produits et de déchets ; analyses économiques permettant d’évaluer les impacts du recyclage et de la valorisation de déchets sur les plans de l’économie locale, du développement local et durable, de l’environnement ;

Fourniture d'accès utilisateur à une plateforme sur Internet (ou sur tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives) destinée à permettre l’échange de données et de fichiers numériques relatifs au réemploi de produits, au recyclage et à la valorisation de sous-produits, de co-produits et de déchets ; services de transmission sécurisée de messages, de données et de fichiers numériques relatifs au réemploi de produits, au recyclage et à la valorisation de sous-produits, de co-produits et de déchets ;

Services de recyclage et de valorisation de déchets ; services d’informations, d’assistance et de conseils techniques en matière de valorisation de sous-produits, de co-produits et de déchets afin d’optimiser le recyclage et la réutilisation de déchets ainsi que le choix des filières de recyclage, de valorisation et de réutilisation de déchets ;

Etudes de projets techniques concernant le réemploi de produits, le recyclage et la valorisation de sous-produits, de co-produits et de déchets ; services d’analyses techniques et de diagnostics techniques, environnementaux en vue de prendre en compte les impacts économiques, industriels et environnementaux du recyclage et de la valorisation de déchets.