Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONYX
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3069386
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2030

Présentation de la marque ONYX

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 rue La Boétie, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'université, 75007 Paris - France.

La marque ONYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONYX arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 21 rue La Boétie, 75008 Paris - France - SIREN 572221034


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'université, 75007 Paris - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356936 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406519 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451089 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-20

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 3 août 2020 n°2756241 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-03

Disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, lunettes, progiciels. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par réseaux télématiques et informatiques, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons, d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données Concession de licence de propriété intellectuelle. Exploitation de brevets. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.