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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE
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I-SORT3R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-SORT3R
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4060784
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2024
I-SORT3R de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque I-SORT3R

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I-SORT3R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163-169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque I-SORT3R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-SORT3R est expirée depuis le 15 janvier 2024.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 163-169 Avenue Georges Clemenceau - 92000 - Nanterre - France - SIREN 572221034


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse n°701969 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Machines et installations de tri de déchets, ces produits pouvant être automatisés afin notamment d'éviter les contacts entre les déchets et les opérateurs de tri ;

Logiciels (programmes informatiques enregistrés) destinés au tri et au traitement des déchets, ces produits permettant notamment d'éviter les contacts entre les déchets et les opérateurs de tri ;

Transport et stockage de déchets ; collecte des déchets des corbeilles et des bornes de propreté urbaine ; collecte d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ;

Services d'informations en matière de tri et de traitement de déchets, ces services pouvant notamment être fournis au moyen de systèmes logiciels et informatiques. Traitement de déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), recyclage de matériaux et de déchets, valorisation de déchets, tous ces services pouvant notamment être fournis au moyen de systèmes logiciels et informatiques permettant notamment d'éviter les contacts entre les déchets et les opérateurs de tri ;

Services d'ingénierie dans le domaine de l'automatisation du tri et du traitement des déchets en vue notamment de réduire ou supprimer les contacts entre les déchets et les opérateurs de tri.