Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE
/
HEFAALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEFAALYS
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3665932
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2029
HEFAALYS de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque HEFAALYS

Déposée le 22 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEFAALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 RUE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HEFAALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEFAALYS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 21 RUE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 572221034


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ROUSSEL Sophie - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721118 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16

Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;

Construction, maintenance, exploitation, entretien et travaux d'équipement d'usine d'incinération ; travaux d'équipement industriels ; maintenance, exploitation, entretien et travaux d'équipement d'installations thermiques.

Enlèvement et collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; tri, emballage et entreposage de déchets ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets ;

Traitement des déchets par incinération ; information en matière de traitement de matériaux et d'incinération des déchets ; destruction et recyclage des déchets, traitement des effluents industriels ; production d'énergie issue de la valorisation énergétique des déchets ; production d'électricité ; tri de déchets et de matières premières de récupération ;

Organisation de séminaires, de visites de sites, de colloques et de conférences, publication de livres, notamment dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; organisation de conférences et colloques à caractère professionnel à but éducatif ou de formation, en particulier dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets.

Service de recherches dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets. Recherche scientifique pour la protection de l'environnement ; conseils en matière de protection de l'environnement ; service de prévention des pollutions issues de la collecte et des traitements des déchets, à savoir : conseil en matière de protection de l'environnement. Programmation informatique.