Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATIPASS
VEOLIA PROPRETE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3265490
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023
BATIPASS de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque BATIPASS

Déposée le 30 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque BATIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIPASS est expirée depuis le 30 décembre 2023.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société par Actions Simplifiée - 163 avenue Georges Clemenceau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572221034


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406519 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539096 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse n°701969 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs terminaux d'ordinateurs, logiciels, progiciels, cartes magnétiques, cartes à puce, tous ces produits dans le domaine du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets. Gestion de fichiers informatiques dans le domaine du traitement des déchets ; conseil et assistance commerciale dans le domaine du traitement des déchets et de gestion informatisée dudit traitement. Télécommunication ; location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données dans le domaine du traitement des déchets et de leur gestion informatisée ; transmission et diffusion d'informations relatives au traitement et à la gestion des déchets. Ensachage de déchets. Traitement de déchets, en particulier compostage, broyage, maturage, criblage, élimination par incinération et incinération énergétique de déchets ; recyclage de déchets ; hydrocurage, pompage, assainissement, désobstruction ; valorisation des scories ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, d'humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de déchiquetats, de composts et de déchets ; recherche de fuite par corrélation acoustique. Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine du traitement et de la gestion informatisée des déchets depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation ; programmation pour ordinateur dans le domaine du traitement et de la gestion informatisée des déchets ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels pour la gestion de déchets ; recherche techniques dans les domaines du traitement informatisé des déchets et de l'énergie ; services d'ingénierie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.