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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE
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ARVALIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARVALIA
VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3684381
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
ARVALIA de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque ARVALIA

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARVALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 21 RUE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARVALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARVALIA arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société par actions simplifiée - 21 RUE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 572221034


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721119 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16

Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement, de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; conseil, assistance et expertise commerciale dans le domaine de l'environnement ; gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets ;

Services de maintenance et de réparation de centres de tri et de valorisation des déchets ;

Enlèvement et collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets ; tri, emballage et entreposage de déchets ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets ;

Traitement des matériaux, tri, traitement, recyclage et valorisation des déchets ;

Service de recherches techniques et scientifiques dans le domaine de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets. Recherche scientifique pour la protection de l'environnement ; conseils techniques et scientifiques en matière de protection de l'environnement ; programmation informatique.