Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEROcontrol
VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3914368
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
AEROcontrol de VEOLIA PROPRETE

Présentation de la marque AEROcontrol

Déposée le 19 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AEROcontrol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA PROPRETE domicilié(e) 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque AEROcontrol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROcontrol arrivera à expiration en date du 19 avril 2022.

VEOLIA PROPRETE a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , CYLOÉ , OPHRYS , COGELIX , SRRHU , PRAXITELE , GALILEO , AQUAVIA , RECY'PASS , RECYCL INN


VEOLIA PROPRETE, Société Anonyme - 163-169 avenue Georges Clemenceau - 92000 - Nanterre - France - SIREN 572221034


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 15 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°701956 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Stockage de déchets y compris de déchets verts, de déchets biologiques, de boues et d'ordures ménagères ; stockage de la matière organique issue du traitement des déchets, y compris de déchets verts, de déchets biologiques, de boues et d'ordures ménagères ; informations en matière de stockage des déchets verts et de la matière organique issue du traitement des déchets ;

Traitement des matériaux ; tri, traitement, compostage et recyclage de déchets, y compris de déchets verts, de déchets biologiques, de boues et d'ordures ménagères ; contrôle de la fermentation des déchets, y compris de déchets verts, de déchets biologiques, de boues et d'ordures ménagères et de la stabilité de la matière organique issue du traitement de ces déchets ;

Services de recherche et de développement dans le domaine du tri et du traitement des déchets, conception de dispositifs techniques destinés au contrôle de la fermentation de déchets organiques et au traitement de déchets organiques, y compris leur compostage. Conception (élaboration), développement et mise à jour de logiciels destinés au contrôle de la fermentation de déchets et de la stabilité de la matière organique issue du traitement des déchets.