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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE FRANCE RECYCLING
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RECYCLAGE DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECYCLAGE DURABLE
VEOLIA PROPRETE FRANCE RECYCLING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3549462
Date de dépôt :
16/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2018
RECYCLAGE DURABLE de VEOLIA PROPRETE FRANCE RECYCLING

Présentation de la marque RECYCLAGE DURABLE

Déposée le 16 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE FRANCE RECYCLING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYCLAGE DURABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA PROPRETE FRANCE RECYCLING domicilié(e) 30 Rue Proudhon - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 164 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLAGE DURABLE est expirée depuis le 16 janvier 2018.

VEOLIA PROPRETE FRANCE RECYCLING a également déposé les autres marques suivantes : PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE


VEOLIA PROPRETE FRANCE RECYCLING, société par actions simplifiée - 30 Rue Proudhon - 93211 - SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX - France - SIREN 392164919


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562518 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Papier, carton, feuilles en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, sacs, sachets pour l'emballage en papier ou matières plastiques, produits de l'imprimerie, papeterie, cartonnage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Impression de dessins.

Analyse chimique et bactériologique dans le domaine du recyclage et du traitement des déchets, élaboration de logiciels dans le domaine du recyclage et du traitement des déchets.