Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEOLIA
VEOLIA ENVIRONNEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3217557
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2023
VEOLIA de VEOLIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque VEOLIA

Déposée le 27 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36-38 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque VEOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEOLIA arrivera à expiration en date du 27 mars 2023.

VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT Veolia Environnement , PROPRETE SANS FRONTIERES , CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT , La revue du Grand Paris , VEOLIA OCEANS , VIA BY VEOLIA , VEOLIA ENVIRONNEMENT , CAN YOU SEA.COM , HUBCYCLE , CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT


VEOLIA ENVIRONNEMENT, Société anonyme - 36-38 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 403210032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Inscription le 6 juin 2003 - Changement de dénomination n°371766 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 23 juillet 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°477890 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 3 janvier 2008 - (2008-01-03);Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°466280 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 16 juin 2005 - Concession de licence n°413764 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 16 juin 2005 - Concession de licence n°413763 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 16 juin 2005 - Concession de licence n°413762 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 16 juin 2005 - Concession de licence n°413765 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456196 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 3 janvier 2008 - Concession de licence n°466278 - Publication au BOPI 2008-01-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Inscription le 3 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°466279 - Publication au BOPI 2008-01-03

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Inscription le 6 juillet 2009 - Concession de licence n°501394 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 6 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501393 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 6 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°501392 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 6 juillet 2009 - Concession delicence n°501395 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Inscription le 22 juillet 2010 - Concession de licence n°527952 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 22 juillet 2010 - Concession de licence n°527954 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 22 juillet 2010 - Concession de licence n°527953 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 27 septembre 2010 - Concession de licence n°532740 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546759 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546757 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 11 avril 2011 - Concession de licence n°546758 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2013 n°2518059 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661746 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661745 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661744 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661747 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 4 juillet 2016 - Concession de licence n°673213 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Inscription le 18 juillet 2016 - Concession de licence n°673966 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674775 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674776 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 20 décembre 2016 - Changement d'adresse n°691300 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 22 mars 2017 - Concession de licence n°696692 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 13 février 2018 - Concession de licence n°716683 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Inscription le 13 février 2018 - Concession de licence n°716684 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tuyaux métalliques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie non électrique et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Appareils pour l'analyse de l'air, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, indicateurs de niveau d'eau, appareils pour l'analyse des gaz, indicateurs de température, indicateur de vitesse, indicateur de perte électrique, indicateurs de pression pour valves, indicateurs de quantité, compteurs ; logiciels et programmes enregistrés. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Incinérateurs, appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau. Appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau. Appareils pour la purification de l'air. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, carton, sacs en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, enveloppes, films ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques). Tuyaux flexibles non métalliques pour la construction. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; poubelles ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; tasses, verres, vaisselles en verre, porcelaine et faïence. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Aide à la direction des affaires, comptabilité, , consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; gestion pour le compte d'entreprises industrielles et commerciales de leur approvisionnement en fournitures de bureau ; services de dactylographie, de secrétariat, de sténographie, reproduction de documents ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; préparation de feuilles de paye ; mise à disposition d'entreprises de personnel qualifié pour rendre des services de permanence téléphonique, accueil, réception et envoi du courrier ; services de réponse téléphonique (pour les abonnés absents) ; organisation pour le compte de tiers de services d'accueil téléphonique et de standard téléphonique ; travaux de bureau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en communication (mercatique) ; service de saisie et de traitement de données ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel, à savoir, publipostages, prospectus, catalogues, invitations, lettres d'information ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation d'événements et d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de conférences et colloques à caractère professionnel, en particulier dans le domaine du traitement et de la purification de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports ; organisation de concours à buts promotionnels ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des fichiers centraux ; location de fichiers d'adresses, études de marchés ; sondages d'opinion ; tests de marchés ; agences d'import-export. Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, agences immobilières, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, location de bureaux (immobilier), consultations et informations en matière d'assurances ; affaires financières. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Parrainage financier, en particulier, parrainage financier de manifestations sportives, d'expositions et d'événements à but culturel ou éducatif ; parrainage financier d'entreprises menant des actions innovantes dans le domaine de la protection de l'environnement. Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation ; désinfection ; travaux publics ; construction, supervision de travaux de construction, de démolition de constructions ; services d'étanchéité ; installation et réparation de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, de fourneaux, d'appareils de réfrigération ; services d'isolation. Construction et rénovation de bâtiments ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ascenseurs ; installation, entretien et réparation de chaudières, de dispositifs électriques, de dispositifs d'alarme et de lutte contre l'incendie, de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation, réparation et entretien d'appareils de bureau et d'ordinateurs ;destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage), dératisation, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), entretien de mobilier, nettoyage de vitres ; lavage ; travaux de plomberie et de peinture ; installation et réparation de téléphones et d'appareils de télécommunication ; exploitation, réparation, maintenance de toutes installations de chauffage, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération. Construction ; réparation ; services d'installation. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs. Adduction d'eau, distribution des eaux ; transport aérien, terrestre et par bateau ; transport urbain par véhicules terrestres, courtage en matière de transport ; information en matière de transport ; conditionnement de produits, notamment mise en bouteilles et bonbonnes d'eau ; livraison de marchandises, notamment de bouteilles et de bonbonnes d'eau. Distribution d'énergie, en particulier d'énergie électrique, thermique et frigorifique et de l'électricité. Transport et stockage de déchets. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Traitement et purification de l'eau, traitement des déchets, destruction d'ordures, désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air ; location de générateurs ; information en matière de traitement de matériaux ; collecte et incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des effluents industriels. Production d'énergie, d'électricité, d'air comprimé, d'eau déminéralisée. Tri de déchets et de matières premières de récupération. Traitement des matériaux. Organisation de concours, enseignement, organisation de séminaires et de conférences, publication de livres, notamment sur la protection de l'environnement. Activités sportives et culturelles. Education, formation et divertissement ; publication électronique de livres, de périodiques, de brochures en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'évènements à caractère éducatif et culturel ; production de films, de vidéos, de programmes de télévision, de radio et de contenue pour l'animation de sites Internet ; information, assistance et conseils en matière d'éducation, de loisirs, d'activités sportives et culturelles ; organisation de conférences et colloques dans le domaine de la protection de l'environnement ; organisation de concours à caractère ludique ou éducatif. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Service d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, chimiques ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche scientifique à buts médicaux, recherche en biologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche en chimie, en bactériologie, analyse chimique ; recherche en mécanique, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultation sur la protection de l'environnement. Agences de surveillance nocturne, protection civile ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.