Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMOBOUES
VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3409307
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
THERMOBOUES de VEOLIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque THERMOBOUES

Déposée le 10 février 2006 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOBOUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36-38 Avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOBOUES est expirée depuis le 10 février 2016.

VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT Veolia Environnement , PROPRETE SANS FRONTIERES , CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT , La revue du Grand Paris , VEOLIA OCEANS , VIA BY VEOLIA , VEOLIA ENVIRONNEMENT , CAN YOU SEA.COM , HUBCYCLE , VEOLIA


VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme - 36-38 Avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 403210032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Logiciels destinés à évaluer et simuler l'impact de certains paramètres concernant les stations d'épurations et les installations de traitement de boues sur l'environnement.