Marque expirée - Marque en non vigueur

STI
VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3394825
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
STI de VEOLIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque STI

Déposée le 30 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36-38 Avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STI est expirée depuis le 30 novembre 2015.

VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT Veolia Environnement , PROPRETE SANS FRONTIERES , CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT , La revue du Grand Paris , VEOLIA OCEANS , VIA BY VEOLIA , VEOLIA ENVIRONNEMENT , CAN YOU SEA.COM , HUBCYCLE , VEOLIA


VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme - 36-38 Avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 403210032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Logiciels et programmes enregistrés. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils pour l'analyse de l'air, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, indicateurs de niveau d'eau, appareils pour l'analyse des gaz, indicateurs de température, indicateur de vitesse, indicateur de perte électrique, indicateurs de pression pour valves, indicateurs de quantité, compteurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs.

Incinérateurs, appareils de chauffage, appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, installations sanitaires. Appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau. Appareils pour la purification de l'air.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Aide à la direction des affaires, comptabilité, consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; gestion administrative et commerciale pour le compte d'entreprises industrielles et commerciales de leur approvisionnement en fournitures de bureau ; services de dactylographie, de secrétariat, de sténographie, reproduction de documents ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; préparation de feuilles de paye ; mise à disposition d'entreprises de personnel qualifié pour rendre des services de permanence téléphonique, accueil, réception et envoi du courrier ; services de réponse téléphonique (pour les abonnés absents) ; organisation pour le compte de tiers de services d'accueil téléphonique et de standard téléphonique. Travaux de bureau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en communication (mercatique) ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, en particulier dans les domaines du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports ; service de saisie et de traitement de données ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel, à savoir, publipostages, prospectus, catalogues, invitations, lettres d'information ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation d'événements et d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts promotionnels ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des fichiers centraux ; location de fichiers d'adresses ; études de marchés ; sondages d'opinion ; tests de marchés ; agences d'import-export.

Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, agences immobilières, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, location de bureaux (immobilier) ; assurances, consultations et informations en matière d'assurances ; affaires financières, affaires monétaires. Parrainage financier, en particulier, parrainage financier de manifestations sportives, d'expositions et d'événements à but culturel ou éducatif ; parrainage financier d'entreprises menant des actions innovantes dans le domaine de la protection de l'environnement.

Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation ; désinfection ; travaux publics ; construction, supervision de travaux de construction, de réparation, de démolition de constructions ; services d'étanchéité ; installation, entretien et réparation de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, de fourneaux, d'appareils de réfrigération, d'ascenseurs ; services d'isolation. Construction et rénovation de bâtiments ; installation, entretien et réparation de chaudières, de dispositifs électriques, de dispositifs d'alarme et de lutte contre l'incendie, de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation, réparation et entretien d'appareils de bureau et d'ordinateurs ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage), dératisation, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure) et de voirie, entretien de mobilier, nettoyage de vitres ; lavage de véhicules, de bennes à ordures ; blanchissage et repassage du linge ; travaux de plomberie et de peinture ; installation et réparation de téléphones et d'appareils de télécommunication ; réparation, maintenance de toutes installations de chauffage, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération ; maintenance de machines ; location de machines à nettoyer ; installation et entretien d'appareils sanitaires et d'appareils de nettoyage ; entretien d'équipement de voirie ; service de nettoyage et de balayage urbain, y compris lavage, aspiration, enlèvement à sec, désaffichage, dégraffitage, collecte des déchets des corbeilles et des bornes de propreté urbaine ; services de remise en état (réparation) de centres de tri et de conditionnement pour la préparation des produits recyclables, de plates-formes de compostage, de centres d'incinération, de déchetterie, de centres d'enfouissement technique.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'appareils de télécommunication, de modems ; messagerie électronique ; transmission de messages, de télécopies, de courriers électroniques.

Adduction d'eau, distribution des eaux ; transport aérien, terrestre et par bateau ; transport urbain par véhicules terrestres, courtage en matière de transport ; information en matière de transport ; conditionnement et entreposage de produits, notamment mise en bouteilles et bonbonnes d'eau ; livraison de marchandises, notamment de bouteilles et de bonbonnes d'eau. Distribution d'énergie, en particulier d'énergie électrique, thermique et frigorifique ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transport et stockage de déchets ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; services d'agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; services d'autobus ; services de chauffeurs ; transport de personnes et de marchandises en chemin de fer ; location de conteneurs d'entreposage, de véhicules et de wagons ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; réservation de places de voyage ; services de taxis, de trams ; services de réservation pour le transport.

Traitement et purification de l'eau, y compris des eaux usées, par pompage et assainissement ; traitement et purification de l'eau, y compris par hydrocurage et désobstruction des installations d'eaux usées ; traitement des déchets, destruction d'ordures, désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air ; location de générateurs ; information en matière de traitement de matériaux ; collecte et incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des effluents industriels. Production d'énergie y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets ; production d'électricité, d'air comprimé, d'eau déminéralisée. Tri de déchets et de matières premières de récupération ; traitement de déchets, en particulier compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets, élimination par incinération et incinération énergétique des déchets ; recyclage et recyclage des déchets ; valorisation des scories ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de déchiquetas, composts et de déchets ; recherche de fuite par corrélation acoustique ; traitement des résidus de gaz ; imprimerie, impression en offset.

Organisation de conférences et colloques à caractère professionnel, en particulier dans le domaine du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports.

Recherche en chimie, en bactériologie et en biologie, analyse chimique ; recherche en mécanique ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations sur la protection de l'environnement, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Service d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, chimiques ; recherche scientifique à buts médicaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.