Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENVIRONNEMENT EST UN DEFI INDUSTRIEL
VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3427399
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2016
L\'ENVIRONNEMENT EST UN DEFI INDUSTRIEL de VEOLIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque L'ENVIRONNEMENT EST UN DEFI INDUSTRIEL

Déposée le 5 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENVIRONNEMENT EST UN DEFI INDUSTRIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36-38 Avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVIRONNEMENT EST UN DEFI INDUSTRIEL est expirée depuis le 5 mai 2016.

VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT Veolia Environnement , PROPRETE SANS FRONTIERES , CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT , La revue du Grand Paris , VEOLIA OCEANS , VIA BY VEOLIA , VEOLIA ENVIRONNEMENT , CAN YOU SEA.COM , HUBCYCLE , VEOLIA


VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme - 36-38 Avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 403210032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Logiciels et programmes enregistrés. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils pour l'analyse de l'air, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, indicateurs de niveau d'eau, appareils pour l'analyse des gaz, indicateurs de température, indicateur de vitesse, indicateur de perte électrique, indicateurs de pression pour valves, indicateurs de quantité, compteurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; thermostats ; équipements électriques et électroniques pour le télécontrôle et la commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; électro-aimants, en particulier de levage, séparateurs et trieurs magnétiques ; appareils, installations et dispositifs de contrôle, de régulation et d'équipements moyenne et basse tension, armoires de commande et de contrôle.

Incinérateurs, appareils de chauffage, appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, installations sanitaires. Appareils à filtrer l'eau, pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de distribution d'eau. Appareils pour la purification de l'air ; appareils de stérilisation à usage de matériel médical et de laboratoire de recherche médicale.

Produits de l'imprimerie, papeterie, livres, périodiques et revues, cartes de visite, papier en-tête, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), sacs en papier et en carton ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Aide à la direction des affaires, comptabilité, consultation pour la direction des affaires et pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; gestion administrative et commerciale pour le compte d'entreprises industrielles et commerciales de leur approvisionnement en fournitures de bureau ; services de dactylographie, de secrétariat, de sténographie, reproduction de documents ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs ; préparation de feuilles de paye ; mise à disposition d'entreprises de personnel qualifié pour rendre des services de permanence téléphonique, accueil, réception et envoi du courrier ; services de réponse téléphonique (pour les abonnés absents) ; organisation pour le compte de tiers de services d'accueil téléphonique et de standard téléphonique. Travaux de bureau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en communication (mercatique) ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, en particulier dans les domaines du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports ; service de saisie et de traitement de données ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel, à savoir, publipostages, prospectus, catalogues, invitations, lettres d'information ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation d'événements et d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de conférences et colloques à caractère professionnel, en particulier dans le domaine du traitement, de la purification et de la distribution de l'eau, du traitement des déchets, de la destruction des ordures, de la protection de l'environnement et des transports ; organisation de concours à buts promotionnels ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans des fichiers centraux ; location de fichiers d'adresses ; études de marchés ; sondages d'opinion ; tests de marchés ; agences d'import-export ; gestion de cartographies informatisées et de bases permanentes de données alphanumériques ; conseils et informations sur les commodités énergétiques et environnementales avec réalisation de simulation tarifaire ; analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et la protection de l'environnement ; informations statistiques ; suivi informatique du matériel médical et de laboratoire de recherche médicale en vue d'assurer la traçabilité de ce matériel, à savoir enregistrement (saisie), lecture de données sur supports codés ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers, agences immobilières, estimations immobilières, courtage en biens immobiliers, location de bureaux (immobilier) ; assurances, consultations et informations en matière d'assurances ; affaires financières, affaires monétaires. Parrainage financier, en particulier, parrainage financier de manifestations sportives, d'expositions et d'événements à but culturel ou éducatif ; parrainage financier d'entreprises menant des actions innovantes dans le domaine de la protection de l'environnement ; analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières liées aux négoces de toutes commodités énergétiques et environnementales ; informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales.

Installation et réparation de systèmes de distribution d'eau, de traitement des eaux et de dispositifs d'irrigation ; désinfection ; travaux publics ; construction, supervision de travaux de construction, de réparation, de démolition de constructions ; services d'étanchéité ; installation, entretien et réparation de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électriques, de fourneaux, d'appareils de réfrigération, d'ascenseurs ; services d'isolation. Construction et rénovation de bâtiments ; installation, entretien et réparation de chaudières, de dispositifs électriques, de dispositifs d'alarme et de lutte contre l'incendie, de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation, réparation et entretien d'appareils de bureau et d'ordinateurs ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage), dératisation, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure) et de voirie, entretien de mobilier, nettoyage de vitres ; lavage de vehicules, de bennes à ordures ; blanchissage et repassage du linge ; travaux de plomberie et de peinture ; installation et réparation de téléphones et d'appareils de télécommunication ; supervision (direction), réparation, maintenance de toutes installations de chauffage, de production de vapeur, d'électricité, de climatisation, de conditionnement d'air et de réfrigération ; maintenance de machines ; location de machines à nettoyer ; installation et entretien d'appareils sanitaires et d'appareils de nettoyage ; entretien d'équipement de voirie ; service de nettoyage et de balayage urbain, y compris lavage, aspiration, enlèvement à sec, désaffichage, dégraffitage, binage, désherbage, amendement des pieds d'arbres, collecte des déchets des corbeilles et des bornes de propreté urbaine ; services de remise en état (réparation) de centres de tri et de conditionnement pour la préparation des produits recyclables, de plates-formes de compostage, de centres d'incinération, de déchetterie, de centres d'enfouissement technique ; conception, construction, installation, maintenance, réparation et exploitation de tous réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; maintenance assistée par ordinateur de réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électriques routiers urbains ; installation, réparation et maintenance de bornes d'accès routier, électriques ou mécaniques ; éclairage public ; illumination de bâtiments et de sites ; services de montage d'équipements électriques et industriels ; services de stérilisation à la demande. Entretien, réparation et remise à neuf, restauration et conservation de véhicules routiers et ferroviaires et leurs pièces et parties constitutives ; réparation et entretien de bâtiments y compris de gares de chemin de fer et de dépôts ; nettoyages de véhicules routiers et ferroviaires, inspection de véhicules routiers et ferroviaires à savoir entretien, réparation et maintenance de véhicules, services de réparation d'urgence de véhicules, services de réparation de routes et chemins de fer, services d'information et de conseil concernant les services précités.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'appareils de télécommunication, de modems ; messagerie électronique ; transmission de messages, de télécopies, de courriers électroniques.

Adduction d'eau, distribution des eaux ; transport aérien, terrestre et par bateau ; transport urbain par véhicules terrestres, courtage en matière de transport ; information en matière de transport ; conditionnement et entreposage de produits, notamment mise en bouteilles et bonbonnes d'eau ; livraison de marchandises, notamment de bouteilles et de bonbonnes d'eau. Distribution d'énergie, en particulier d'énergie électrique, thermique et frigorifique ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transport et stockage de déchets ; accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs ; services d'agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; services d'autobus ; services de chauffeurs ; transport de personnes et de marchandises en chemin de fer ; location de conteneurs d'entreposage, de véhicules et de wagons ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; réservation de places de voyage ; services de taxis, de trams ; services de réservation pour le transport ; transport interurbain par véhicules terrestres ; courtage en matière de fret ; collecte, manutention, service d'affrètement et stockage de marchandises ; transport de bagages par route et par chemin de fer ; transport de personnes et de marchandises par route ; affrètement de conteneurs d'entreposage ; services de recherche d'horaires, services de parcs de stationnement ; service d'information, de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités.

Traitement et purification de l'eau, traitement des déchets, destruction d'ordures, désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air ; location de générateurs ; information en matière de traitement de matériaux ; collecte et incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des effluents industriels. Production d'énergie y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergétique des déchets ; production d'électricité, d'air comprimé, d'eau déminéralisée. Tri de déchets et de matières premières de récupération ; traitement de déchets, en particulier compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets, élimination par incinération et incinération énergétique des déchets ; hydrocurage, pompage, assainissement, désobstruction ; recyclage et recyclage des déchets ; valorisation des scories ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitement de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de déchiquetas, composts et de déchets ; recherche de fuite par corrélation acoustique ; traitement des résidus de gaz ; imprimerie, impression en offset.

Organisation de concours, enseignement, formation, organisation de séminaires, de colloques et de conférences, publication de livres, notamment sur la protection de l'environnement ; activités sportives et culturelles. Education et divertissement ; publication électronique de livres, de périodiques, de brochures en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'évènements à caractère éducatif et culturel ; production de films, de vidéos, de programmes de télévision, de radio et de contenu pour l'animation de sites Internet ; information, assistance et conseils en matière d'éducation, de loisirs, d'activités sportives et culturelles ; organisation de concours à caractère ludique ou éducatif ; conception, production et organisation de spectacles de sons et lumières.

Recherche en chimie, en bactériologie et en biologie, analyse chimique ; recherche en mécanique ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations sur la protection de l'environnement, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Service d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques, technologiques, chimiques ; recherche scientifique à buts médicaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; décoration intérieure ; planification de travaux en matière d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; conception de systèmes informatiques, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; services de contrôle de conformité aux réseaux électriques urbains ; travaux d'ingénierie, travaux du génie ; maintenance assistée par ordinateur, télécontrôle et commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie ; entretien et maintenance de matériels de laboratoire de recherche ; inspection de véhicules routiers et ferroviaires à savoir contrôle technique de véhicules.

Services médicaux ; location de matériels de stérilisation dans le domaine hospitalier et de laboratoires médicaux, location de matériels stérilisés à usage médical ou de laboratoire de recherche ; services de stérilisation de matériels à des fins médicales et hospitalières ; entretien et maintenance de matériels à usage médical.