Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KIDS CITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36-38 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 032 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque KIDS CITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782563.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA ENVIRONNEMENT, Société anonyme - 36-38 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France - SIREN 403210032
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Publications électroniques téléchargeables, supports d'enregistrement magnétiques, optiques ou numériques, cédéroms, disques compacts, logiciels de jeux, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, tous ces produits à vocation pédagogique ayant pour thème ou pour objet l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire et étant destinés aux enfants pour les sensibiliser aux questions et aux problématiques environnementales ;
Produits de l'imprimerie, livres, périodiques, revues (périodiques), magazines, photographies, cartes postales, affiches, lettres d'information, dessins, albums, bandes dessinées, tous ces produits à vocation pédagogique ayant pour thème ou pour objet l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire et étant destinés aux enfants pour les sensibiliser aux questions et aux problématiques environnementales ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'usage des enseignants de l'école primaire sous forme de kits pédagogiques contenant des livres, des cédéroms, des disques compacts, des logiciels de jeux, des jeux de questions-réponses, ces kits pédagogiques ayant pour thème ou pour objet l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire ;
Transmission de messages, d'images, de données et d'informations par réseau informatique mondial, messagerie électronique, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, ces forums ayant pour thème ou pour objet l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire et étant destinés aux enfants pour les sensibiliser aux questions et aux problématiques environnementales ; fourniture d'accès à des bases de données à vocation pédagogique ayant pour thème ou pour objet l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire et étant destinées aux enfants pour les sensibiliser aux questions et aux problématiques environnementales ;
Services d'éducation ou d'enseignement destinés aux enfants concernant l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire, pour les sensibiliser aux questions et aux problématiques environnementales. Divertissement, activités culturelles, organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs, y compris expositions virtuelles présentées via l'Internet, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de concours (éducation ou divertissement), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de jeux interactifs, tous ces services ayant pour thème ou pour objet l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire et étant destinés aux enfants pour les sensibiliser aux questions et aux problématiques environnementales. Production de films sur bandes vidéo ou autres supports, y compris production de documentaires à vocation pédagogique ayant pour thème ou pour objet l'eau, les ressources en eau, la préservation de l'eau, le traitement de l'eau, l'énergie, les économies d'énergie, les énergies renouvelables, les transports, la protection de l'environnement, le développement durable, le recyclage et le traitement des déchets, la recherche scientifique ou industrielle, la biodiversité, les questions d'actualité, l'urbanisme, l'aménagement du territoire et étant destinés aux enfants pour les sensibiliser aux questions et aux problématiques environnementales.
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