Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUBCYCLE
VEOLIA ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4415169
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
HUBCYCLE de VEOLIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque HUBCYCLE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUBCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 21 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque HUBCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBCYCLE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VEOLIA


VEOLIA ENVIRONNEMENT - 21 Rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Sophie ROUSSEL - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables, ordinateurs, tablettes ou tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, logiciels informatiques, à destination des particuliers et des entreprises, pour permettre l'achat, l’échange, la vente en gros, au détail, de marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables, ordinateurs, tablettes ou tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, logiciels informatiques, à destination des particuliers et des entreprises pour permettre la collecte, le transport, l’emballage, l'entreposage, le traitement, le recyclage et le tri de marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables, ordinateurs, tablettes ou tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, logiciels informatiques, de coordination de services de transport de marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi, à savoir logiciels et applications pour l'établissement automatisé d'horaires et d'envoi (répartition) de véhicules de transport de tiers se situant à proximité de l'appelant ; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables, ordinateurs, tablettes ou tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, ces applications étant destinées à permettre aux clients de consulter les données relatives aux marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones portables, ordinateurs, tablettes ou tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, logiciels informatiques, à destination des particuliers et des entreprises, pour permettre l'achat et la vente de contenants en plastique et panneaux synoptiques signalétiques ; Bases de données à accès réservé contenant des paramètres et informations relatifs aux marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ;

Contenants (conteneurs) en plastique ; panneaux synoptiques signalétiques ;

Services d'intermédiaires en affaires concernant l'achat, l’échange, la vente en gros, au détail, de marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi; services de vente en gros, au détail, et d’échange en rapport avec des déchets, des matières recyclables et des matières premières secondaires ; Services de vente en gros et au détail de contenants en plastique et tout autre matière et panneaux synoptiques signalétiques ; Services de recueil, de traitement et de compilation de données, dans un fichier central ou sur une plateforme, y compris virtuelle, en vue de permettre le suivi, y compris en temps réel, d’informations relatives aux marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ;

Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, par le biais de téléphones portables, d’ordinateurs, de tablettes ou par tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, à destination des répartiteurs locaux de véhicules de transport de marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi de tiers se situant à proximité de l'appelant ; Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, par le biais de téléphones portables, d’ordinateurs, de tablettes ou par tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, à destination des particuliers et des entreprises pour permettre l’achat, l’échange, la vente, la collecte, le transport, la logistique de transport, le traitement, l’emballage, l’entreposage, le tri de marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; Services de télécommunication, à savoir routage d'appels, de messages SMS et d'alertes instantanées, par le biais de téléphones portables, d’ordinateurs, de tablettes ou par tout autre moyen de communication doté de fonctions multimédia et interactives, à destination des particuliers et des entreprises pour permettre l’achat de contenants en plastique et de panneaux synoptiques signalétiques ; Fourniture d'accès à des bases de données ou à des plateformes, y compris virtuelles, contenant des logiciels destinés à permettre le suivi, y compris en temps réel, d’informations relatives aux marchandises, déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ;

Services de collecte de déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; services de transport, d’emballage, d'entreposage de déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; services d'information en matière de transport, de collecte, d’emballage, d'entreposage de déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ;

Traitement et recyclage des déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; tri des déchets et de matières recyclables, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi ; services d'information auprès des particuliers et des entreprises en matière de tri, traitement, emballage, entreposage, recyclage de déchets, matières recyclables, matières premières secondaires et produits de réemploi.