GENERIS

VEOLIA ENVIRONNEMENT société anonyme

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture, notamment produits coagulants, floculants, destinés au traitement des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industrielles, à la déshydratation des boues, à la désodorisation, au traitement de l'air ou de l'eau; produits pour adoucir l'eau; produits pour la purification de l'eau; produits chimiques frigorifiques, isolants ou chauffants; produits chimiques destinés au traitement des matières pétrolifères, notamment agents pour détruire le pétrole; produits contre l'électricité statique non à usage ménager; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les animaux; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pourblanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de nettoyage; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; gelées de pétrole à usage cosmétique. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches; pétrole (brut ou raffiné); éthers de pétrole; gelées de pétrole à usage industriel. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; gelées de pétrole à usage médical; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; matériaux à bâtir métalliques; glissières de sécurité métalliques pour routes; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques); constructions métalliques, notamment constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et filsmétalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; clapets de conduites d'eau en métal; tuyaux métalliques; conduites d'eau métalliques; conduits métalliques, notamment conduits métalliques de ventilation, de climatisation, de réfrigération, de chauffage central; coffres-forts; minerais. Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; réchauffeurs d'eau (parties de machines); séparateurs d'eau; dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation; régulateurs d'eau d'alimentation; pulvérisateurs pour eaux d'égouts; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses; pompes et installations de chauffage, de ventilation et de climatisation; générateurs d'électricité; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; machines pour la construction des routes; machines pour le bâtiment et les travaux publics. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils et instruments de contrôle pour le traitement et la purification de l'air et des eaux potables et résiduaires tant urbaines qu'industrielles; appareils et instruments de contrôle pour le traitement des déchets industriels et domestiques; indicateurs de niveau d'eau; appareils de contrôle de la température; instruments de contrôle de chaudière; conduits acoustiques; indicateurs de température; conduites d'électricité; matériels pour les conduites d'électricité, notamment fils électriques, câbles électriques; batteries électriques; canalisations électriques; indicateurs de cartes électriques; pilesélectriques; raccordements électriques; raccords de lignes électriques; relais électriques; transformateurs électriques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; bobines électriques; supports de bobines électriques; boîtes à clapets (électricité); boîtes de branchement (électricité); boîtes de dérivation (électricité); boîtes de jonction (électricité); câbles électriques; gaines pour câbles électriques; manchons pour jonction de câbles électriques; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; collecteurs électriques; tableaux de commande (électricité); installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; appareils électriques de commutation; condenseurs électriques; convertisseurs électriques; appareils pour l'analyse des gaz, des liquides et des solides; indicateurs de pertes électriques; appareils d'intercommunication; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), dans le domaine du traitement de l'énergie électrique, et de l'énergie pétrolifère; installations pétrolières; puits de forage; oléoducs; gazoducs; centrales électriques; pylônes de distributionélectrique; bornes routières lumineuses et mécaniques (non métalliques); dispositifs pour le montage des films cinématographiques; supports d'information; pellicules; films impressionnés; caméras (appareils cinématographiques); disques compacts (audio et vidéo); disques optiques; écrans (photographies); écrans de projection; logiciels; mémoires pour ordinateur; microphones; ordinateurs; appareils périphériques d'ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs; appareils de télévision; unités centrales de traitement d'informations, de données, ou de sons ou d'images; terminaux de télécommunication, installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; télécopieurs, notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles; bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil; bases de données vocales; serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux; dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture; appareils acoustiques pour personnes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution et installations sanitaires; appareils, dispositifs et installations pour le traitement de l'eau; appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, des cendres, des boues; appareils, dispositifs et installations pour le traitement et la valorisation des effluents; appareils, dispositifs et installations pour la régularisation des produits chimiques dans les effluents notamment les eaux et les boues; accessoires de réglage et de sûreté pour les appareils à eau; appareils à filtrer l'eau; appareils de prise d'eau; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils et machines pour la purification de l'eau; bouches à eau; installations et conduites d'eau; installations de distribution d'eau; installations pour l'approvisionnement de l'eau; installations pour la purification de l'eau; installations pour le refroidissement de l'eau; jets d'eau ornementaux; réchauffeurs d'eau (appareils); refroidisseurs d'eau (installations); stérilisateurs d'eau; installations de dessalement de l'eau de mer; filtres pour l'eau potable; réservoirsd'eau sous pression; appareils de chauffage à combustibles solides, liquides, ou gazeux; appareils électriques de chauffage; chaudières de chauffage; installations de chauffage à eau chaude; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage; humidificateurs; ionisateurs; appareils pour le filtrage de la poussière; radiateurs de chauffage central; installations de chauffage pour véhicules; corps chauffants; filaments électriques chauffants; installations de chauffe; chauffe-eau; appareils de climatisation; installations de climatisation; installations de climatisation pour véhicules; appareils et machines frigorifiques; armoires frigorifiques; chambres frigorifiques; récipients frigorifiques; radiateurs électriques; brûleurs à pétrole. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs électriques pour véhicules terrestres; véhicules électriques. Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour lesartistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement, notamment matériels d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; papiers, cartons, et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; affiches; porte-affiches en papier ou en carton; albums; autocollants (articles de papeterie); billets (tickets); blocs (papeterie), notamment blocs à dessin; boîtes en carton ou en papier; calendriers; cahiers; carnets; cartes; cartes à jouer; cartes géographiques; cartonnages; catalogues; chemises pour documents; dessous de chopes à bière; classeurs; corbeilles à courrier; crayons; fournitures pour écrire; paquets d'emballages et/ou cartons d'emballages, notamment emballages pour bouteilles; enseignes en papier ou en carton; enveloppes (papeterie); essuie-main en papier; étiquettes non en tissu; faire-parts (papeterie); fanions (en papier); drapeaux (en papier); filtres (en papier); représentations graphiques; horaires imprimés;; images imprimées;; imprimées; journaux; supports pour photographies; pochoirs; cartes postales; timbres poste; prospectus; publications; reliures; articlespour reliures; répertoires; revues (périodiques); sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), notamment sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures; cartes de souhaits; feuilles de viscose pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; compositions isolantes notamment contre l'humidité, le bruit, la chaleur, le froid, la poussière dans les bâtiments; matières isolantes, notamment feuilles métalliques isolantes, huiles isolantes, peintures isolantes, vernis isolants, tissus isolants; matières pour l'isolation acoustique, notamment écorce pour l'isolation acoustique; laine de verre pour l'isolation; laine de laitier pour l'isolation; laine minérale pour l'isolation; isolateurs pour conduites d'électricité. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie; sacs à main. Matériaux de construction non métalliques; verre isolant (construction); tuyaux rigides non métalliques pour laconstruction; conduites d'eau non métalliques; asphalte, poix et bitume; monuments non métalliques; constructions non métalliques, notamment constructions transportables non métalliques; matériaux à bâtir non métalliques; feuilles et plaques en matières artificielles pour le marquage des routes; glissières de sécurité pour les routes non métalliques; granulés de verres pour le marquage des routes; liaisons pour l'entretien des routes; liants pour l'entretien des routes; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; instruments de nettoyage, notamment de nettoyage industriel; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans etlacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. Publicité; gestion des affairescommerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de diffusion d'annonces publicitaires; services d'affichage; transcriptions de communications; courriers publicitaires; démonstrations de produits; diffusions d'annonces publicitaires; distributions d'échantillons; diffusions de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); mise à jour de documentations publicitaires; reproductions de documents; études de marchés; expertises en affaires; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; gestions de fichiers informatiques; investigations pour affaires; locations d'espaces publicitaires; locations de matériels publicitaires, études de marchés; recherches de marchés; sondages d'opinion; services de publicité, notamment publicités radiophoniques, publicités télévisées; relations publiques; transcriptions de messages. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiomessagerie; abonnement à un service de télécommunication. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Services de gérance d'immeubles, agences immobilières; services d'estimation immobilière; services de gérance de biens immobiliers;services d'établissements de baux; locations d'appartement; affermage de biens immobiliers; courtages en biens immobiliers; recouvrement de loyers. Constructions et réparation; services d'installation; services rendus en matière de construction, à savoir services de supervision (direction) de travaux de construction notamment de stations d'épuration; services d'information en matière de construction notamment de stations d'épuration; services de démolition, et de construction, notamment de stations d'épuration; services d'installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Services d'installation et de réparation de chauffage; services d'installation et de réparation de climatisation; services d'installations et de réparation des appareils réfrigérants; services d'isolation (construction) notamment thermique, acoustique. Services d'installation et de réparation d'appareils électriques; services de construction de centrales électriques, nucléaires; services d'extraction minière, d'exploitation de carrières; forages de puits; services d'installation et d'entretien d'oléoducs ou de gazoducs. Services d'installation, de maintenance et de réparation de terminaux de télécommunication; services d'information en matière de réparation deces terminaux de télécommunication. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Services de nettoyage d'édifices (surfaces extérieures); services de nettoyage des bâtiments (ménage); services de nettoyage des routes; services de réalisation de revêtements routiers; services de construction et d'entretien, notamment d'édifices urbains, de routes, d'ouvrages d'art, d'autoroutes, d'équipements routiers, de bâtiments; service de réalisation de revêtement routier; constructions sous-marines; réparations sous-marines. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation et entretien de projecteurs de cinéma. Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques; expédition de dépêches, transmission de dépêches; diffusion de programmes de télévision, émissions radiotéléphoniques, émissions télévisées; locations d'appareils pour la transmission de messages; transmission demessages; diffusion de programmes radiophoniques; radiodiffusion. Communication par terminaux d'ordinateur. Services téléphoniques; de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile notamment services d'installation de ces matériels, ou de transferts d'appels, ou renvois d'appels, ou annuaires, ou messagerie vocale; transmission de télécopie; transmission de messages; transmission de messages ou d'images assistée par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de vidéoconférences, téléinformatique, radiotélématique; location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des données, location d'appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques; location de télécopieurs. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Services d'accompagnement de voyageurs; de transports aériens; de transports aéronautiques; services d'affrètement; services d'agence de tourisme (à l'exception de laréservation d'hôtels et de pension); services d'autobus; transports en automobile; services de location d'automobiles; transports en bateau; locations de bateaux; services de bateaux de plaisance; camionnages; transports en chaland; services de chauffeurs; transports en chemins de fer; courtages de fret, de transport, maritime; organisations de croisières; organisations d'excursions; transports fluviaux; locations de garages; locations de places de stationnement; locations de véhicules; transports oléoducs; services de parcs de stationnement; services de taxis; services de transit; informations en matière de transport; réservations pour le transport; transports de valeurs. Services de transport en ambulances. Distribution de journaux. Services d'adduction d'eau, de distribution des eaux; services de distribution de l'électricité, de l'énergie pétrolifère. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage et les spectacles. Traitement de matériaux. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Régénération de l'air; services en rapport avec le traitement et la purification de l'eau;; services en rapport avec le traitement des effluents;; services en rapport avec le traitement des déchets industriels et domestiques; services en rapport avec le traitement des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles; services de valorisation des déchets industriels et domestiques, des sous-produits provenant du traitement de l'eau, des boues et des déchets industriels et domestiques; services de recyclage d'ordures et de déchets; services de purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Services en rapport avec le génie thermique, climatique, acoustique; production d'énergie thermique, climatique. Services en rapport avec le traitement de l'électricité, du pétrole; services de valorisation des matières pétrolifères; services de raffinage. Traitement de films cinématographiques; services de développement des pellicules photographiques; services de montage de bandes vidéo; traçages parlaser. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; enseignement, formation des personnels dans le domaine du traitement de l'air, des eaux, des boues et des déchets; assistance de ces personnels dans la réalisation pratique des enseignements; enseignement, formation de personne dans le domaine du génie thermique, climatique, acoustique; assistance de personnel dans la réalisation pratique des enseignements; enseignement, formation des personnels dans le domaine du traitement de l'électricité et des matières pétrolifères; assistance de ces personnels dans la réalisation pratique de ces enseignants. Enseignement, formation des personnels dans le domaine de la construction, de la réalisation de routes, de ponts; assistance de ces personnels dans la réalisation pratique des enseignements. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturelsou éducatifs. Parcs d'attraction; locations de bandes vidéos; productions de films sur bandes vidéos; exploitations de salles de cinéma; studios de cinémas; locations d'appareils et accessoires cinématographiques; locations de films cinématographiques; organisations et conduites de conférences, de congrès; services de divertissement, notamment radiophoniques, télévisés; locations d'enregistrements sonores; organisations d'expositions à but culturel ou éducatif; informations en matière de divertissement; publications de livres; prêts de livres; montages de programmes radiophoniques et/ou télévisé; productions de spectacles; divertissements télévisés; publications de textes autres que de textes publicitaires; services de camps de vacances (divertissement). Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; travaux d'ingénieurs, laboratoires de recherches et d'études pour le traitement et la purification de l'eau, le traitement des déchets industriels et domestiques, le traitement des boues et des cendres, la valorisation des déchets industriels et domestiques, des sous-produits provenant du traitement de l'eau, des boues et des déchets industriels etdomestiques; la régularisation des produits chimiques dans les effluents notamment des eaux et les boues; conseils et expertises dans le domaine du traitement des effluents, de l'eau, des déchets industriels et domestiques, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles; assistance technique pour la sélection et l'optimisation des produits chimiques mentionnés ci-dessus, pour l'amélioration des conditions de mise en uvre de ces produits et le suivi de l'efficacité de ces produits; assistance technique pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils et instruments mentionnés ci-dessus, le suivi de l'efficacité de ces appareils et instruments; contrôles périodiques de ces appareils et instruments; conseils en construction; établissements de plans pour la construction, notamment de stations d'épurations; contrôles de qualité; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires); services de destruction, d'incinération d'ordures; recherches en bactériologie, en chimie; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs, laboratoires de recherche et d'étude dans le domaine dugénie thermique, climatique, acoustique; conseils et expertises dans le domaine du génie thermique, climatique, acoustique; assistances techniques dans le domaine du génie thermique, climatique, acoustique; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils et instruments mentionnés ci-dessus, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments; contrôles périodiques de ces appareils et instruments; travaux d'ingénieurs, laboratoires de recherche et d'études pour la production, le traitement et la distribution de l'électricité et des matières pétrolifères; conseils et expertises dans le domaine du traitement de l'électricité et des matières pétrolifères; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils et instruments mentionnés ci-dessus, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments; contrôles périodiques de ces appareils et instruments; contrôles de puits de pétrole et d'installations pétrolifères et électriques; prospections de pétrole et de gaz; expertises de gisements pétrolifères; expertises géologiques; prospections, recherches géologiques;travaux d'ingénieurs, laboratoires de recherches et d'études pour lestravaux de construction, la réalisation d'édifices; conseils en construction; établissement de plans pour la construction; prospections et expertises géologiques, expertises dans le domaine de la construction; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en uvre des appareils et instruments mentionnés ci-dessus, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments; contrôles périodiques de ces appareils et instruments. Gestion de droits d'auteurs; exploitation de brevets; consultations en matière d'ordinateurs; services de contentieux; élaboration de logiciels; enregistrements (filmage) sur bandes vidéos; concession de licence de propriété intellectuelle; locations d'or; sionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données; services de maintenance de ces appareils; service de location de ces appareils; locations de services de télécommunication. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.