Marque expirée - Marque en non vigueur

CAN YOU SEA.COM
VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3508923
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
CAN YOU SEA.COM de VEOLIA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque CAN YOU SEA.COM

Déposée le 25 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAN YOU SEA.COM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 36-38, avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 210 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN YOU SEA.COM est expirée depuis le 25 juin 2017.

VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT Veolia Environnement , PROPRETE SANS FRONTIERES , CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT , La revue du Grand Paris , VEOLIA OCEANS , VIA BY VEOLIA , VEOLIA ENVIRONNEMENT , VEOLIA , HUBCYCLE , CAN YOU SEA.COM


VEOLIA ENVIRONNEMENT Société anonyme - 36-38, avenue Kléber,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 403210032


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Couteaux.

Cassettes audio et vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cadres numériques pour l'affichage de photographies numériques.

Articles de bijouterie, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets (bijouterie), bracelets de montre, montres-bracelets, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, médailles, médaillons (bijouterie), épinglettes, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, fixe cravates, épingles de parures, montres, pendulettes, réveille-matin.

Affiches, agendas, albums photo, almanachs, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, brochures, calendriers, carnets, catalogues, maquettes d'architecture navale, blocs (papeterie), cahiers, carnets, cartes de vœux, cartes géographiques, coupe-papier, crayons, taille-crayons, décalcomanies, dessins, gravures, éphémérides, globes terrestres, instruments d'écriture, images, photographies, imprimés, lithographies, marques pour livres, porte-chéquiers, cartes postales, répertoires, sous-main, timbres-poste, journaux, revues (périodiques), magazines, livres, stylos, drapeaux et fanions en papier.

Bourses, étuis pour clés (maroquinerie), ombrelles, parapluies, parasols, porte-cartes (portefeuille), portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, sacs de sport, valises, trousses de voyage (maroquinerie), porte-documents.

Cadres pour photographies.

Serviettes de bain, draps de bain, linge de bain ; drapeaux et fanions non en papier.

Bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonnets, bretelles, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, cravates, écharpes, foulards, tee-shirts, visières (chapellerie), châles, chemises, chemisettes, chaussures, ceintures porte-monnaie (habillement), chandails, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, espadrilles, combinaisons de ski nautique, gabardines (vêtements), coupe-vent, gilets, gants (habillements), mitaines, costumes (habillement), imperméables, jupes, robes, justaucorps, manteaux, pantalons, pardessus, parkas.

Balles de jeu, ballons de jeu, billes pour jeux, boules de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, dés (jeux), disques volants (jouets), jeux de dominos, jeux de table, jouets, kaléidoscopes, modèles réduits de véhicules, modèles réduits de bateaux, peluches (jouets), puzzles, toupies (jouets), blocs de construction (jouets), jeux de construction, confettis, objets de cotillon, jeux de dames, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, mobiles (jouets), peluches (jouets), jeux de société, mousquetons pour la voile.

Parrainage financier destiné à des activités sportives nautiques, notamment la voile.

Transmission de messages, de données et d'informations par terminaux d'ordinateur ; transmission de messages, de données et d'informations par terminaux d'ordinateur relatifs aux sports nautiques, dont notamment la voile, et aux questions liées à la mer ; fourniture de forums de discussions sur réseau informatique relatifs aux sports nautiques, dont notamment la voile, et aux questions liées à la mer.

Activités sportives nautiques, dont notamment la voile, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs relatives à la mer et aux sports nautiques, dont notamment la voile, organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la mer et des sports nautiques, dont notamment la voile, organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès, de symposiums et de séminaires relatifs aux sports nautiques, dont notamment la voile, et aux questions liées à la mer, organisation de compétitions sportives, notamment régates, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres relatifs aux sports nautiques, dont notamment la voile, et aux questions liées à la mer, production de films (y compris sur bandes vidéo) relatifs aux sports nautiques, dont notamment la voile, et aux questions liées à la mer, publication électronique de livres et de périodiques en ligne relatifs aux sports nautiques, dont notamment la voile, et aux questions liées à la mer, reportages photographiques relatifs aux sports nautiques, dont notamment la voile, et à la mer.