VEOLIA ENERGIE FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3746222
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030
Présentation de la marque GROUPE Altergis Le sens de l'énergie
Déposée le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA ENERGIE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROUPE Altergis Le sens de l'énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA ENERGIE FRANCE domicilié(e) 21 RUE LA BOÉTIE,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 867 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP,
Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 ELYSEE 2,
78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque GROUPE Altergis Le sens de l'énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VEOLIA ENERGIE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 21 RUE LA BOÉTIE,
75008 PARIS - France - SIREN 508867124
DEBAY IP,
Mme PIROTTE Valérie - 126 ELYSEE 2,
78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 22 juillet 2010 - Concession de licence n°528039 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-22
Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 7 février 2013 - Changement de dénomination n°594497 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 9 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°664484 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09
Inscription le 8 juin 2020 - Changement d'adresse n°788313 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-08
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750742 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installation de climatisation ;
Construction, installation, maintenance et réparation d'installations (centrales) de production d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau. Installation, maintenance et réparation d'appareils ou installations, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Distribution de l'électricité, distribution d'énergie, distribution des eaux ;
Production d'énergie ; traitement de l'eau, purification de l'eau ; traitement de matériaux, informations en matière de traitement des matériaux ; traitement des déchets ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans les domaines de l'énergie et de l'environnement ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques ; services d'ingénierie en matière d'énergie et d'environnement ; étude de projets techniques ; expertises dans les domaines de l'énergie et de l'environnement ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; contrôle et vérification technique d'installations.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GROUPE Altergis Le sens de l'énergie"
