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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA ENERGIE FRANCE
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Altergis Le sens de l'énergie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Altergis Le sens de l'énergie
VEOLIA ENERGIE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3391766
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/11/2025
Altergis Le sens de l\'énergie de VEOLIA ENERGIE FRANCE

Présentation de la marque Altergis Le sens de l'énergie

Déposée le 16 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA ENERGIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Altergis Le sens de l'énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLIA ENERGIE FRANCE domicilié(e) Village Saint Henri, 6 rue Anne Gacon - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 867 124 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Altergis Le sens de l'énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Altergis Le sens de l'énergie arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

VEOLIA ENERGIE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE Altergis Le sens de l'énergie , Altergis


VEOLIA ENERGIE FRANCE, Société par actions simplifiée - Village Saint Henri, 6 rue Anne Gacon - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 508867124


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Inscription le 4 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°511257 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 4 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511258 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 22 juillet 2010 - Concession de licence n°528039 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Inscription le 4 avril 2012 - Changement de dénomination n°573051 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602258 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations saniraires. – appareils ou installation de climatisation. – installation de chauffage. – distribution des eaux ou d'énergie. – production d'énergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.