Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société VEOLIA EAU SCA
/
GRANOSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANOSOL
VEOLIA EAU SCA

Numéro de dépôt :
3566859
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/04/2018
GRANOSOL de VEOLIA EAU SCA

Présentation de la marque GRANOSOL

Déposée le 3 avril 2008 par la société VEOLIA EAU SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GRANOSOL »

Le déposant est la société VEOLIA EAU SCA domicilié(e) 2 CHEMIN DES DATURAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 026 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEOLIA EAU M. CAZOR MICHEL domicilié(e) 2 CHEMIN DES DATURAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANOSOL est expirée depuis le 3 avril 2018.


VEOLIA EAU SCA - 2 CHEMIN DES DATURAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 572026610


VEOLIA EAU M. CAZOR MICHEL - 2 CHEMIN DES DATURAS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Engrais organiques.