Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSARE
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3807551
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
MOSARE de VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Présentation de la marque MOSARE

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par la société VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX domicilié(e) 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 025 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université 75340 PARIS CEDEX 07 - France.

La marque MOSARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSARE est expirée depuis le 18 février 2021.

VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : EAUX DU GRAND PARIS , Eaux de l'Orne , Eaux de la Manche , WIIX , POUR UNE TERRE QUI RESPIRE , POINT D EAU PLEIN DE VIE! , OLEZIA , DON D'EAU , DIAG & DROP , PAYBOOST


VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions - 52 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 572025526


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université 75340 PARIS CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Logiciels enregistrés destinés à planifier le renouvellement, l'entretien et la réparation des éléments constitutifs des réseaux d'eau et de chaleur (canalisations, branchements, équipements) en vue d'améliorer les performances de ces réseaux en gérant notamment les risques et coûts associés. ;

Services d'élaboration (conception), d'installation, de maintenance, de mise à jour et de location de logiciels enregistrés destinés à planifier le renouvellement, l'entretien et la réparation des réseaux d'eau et de chaleur (canalisations, branchements, équipements) en vue d'améliorer les performances de ces réseaux en gérant notamment les risques et coûts associés.