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Marques déposées par la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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KAPTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAPTA
VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3697688
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2029
KAPTA de VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Présentation de la marque KAPTA

Déposée le 10 décembre 2009 par la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX domicilié(e) 21 RUE DE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 025 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque KAPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAPTA arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.

VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : Le petit journal de l'eau , GENESYS , COLIPLAGE , Eaux de la Côte d'Opale , VALYO , COMPTEUR VERT , HOMEFRIEND , KYRNOLIA , REGIONGAZ , WATER FORCE


VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions - 21 RUE DE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 572025526


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545165 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685503 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2019 n°2720250 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-05

Préparations biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), dispositifs biologiques, micro-organismes, enzymes ayant des fonctions de détecteurs ou d'émetteurs, ou de récepteurs ou de capteurs ou de senseurs ou de transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air, et des déchets. Biocapteurs, bio-récepteurs, bio-émetteurs, bio-récepteurs, bio-senseurs, bio-transducteurs tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets. Préparations chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), électrochimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) et nucléaires (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ayant des fonctions de détecteurs ou d'émetteurs, ou de récepteurs ou de capteurs ou de senseurs ou de transducteurs, tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air, et des déchets. ;

Capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets. ;

Commerce de détail (vente au détail) de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets ; vente en gros de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets ; service d'import et/ou d'export de capteurs, détecteurs, senseurs, récepteurs, transducteurs (notamment biologiques, chimiques, électrochimiques et nucléaires), tous exclusivement utilisés dans le domaine du traitement de l'eau et de l'épuration des eaux usées et dans le domaine du traitement des gaz, de l'air et des déchets.