Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fleur de Mouillage CEP
VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3591672
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2028
Fleur de Mouillage CEP de VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Présentation de la marque Fleur de Mouillage CEP

Déposée le 20 août 2008 par la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Mouillage CEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX domicilié(e) 21 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 025 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque Fleur de Mouillage CEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleur de Mouillage CEP arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : Le petit journal de l'eau , GENESYS , COLIPLAGE , Eaux de la Côte d'Opale , VALYO , COMPTEUR VERT , HOMEFRIEND , KYRNOLIA , REGIONGAZ , WATER FORCE


VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en commandite par actions - 21 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 572025526


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ROUSSEL Sophie - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-39

Republication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 21 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°597204 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603343 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

Inscription le 20 juin 2018 - Changement d'adresse n°726380 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685808 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Structure à usage nautique pour l'accostage de bateaux de plaisance. Elle peut recevoir en son centre un ensemble de services. L'ancrage de la structure flottante est étudié pour éviter la détérioration des fonds marins.

Fleur de mouillage est une structure non métallique composée de flotteurs roto moulés, donnant à la structure une grande flottabilité.