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Marques déposées par la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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BIOTERRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTERRA
VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
3138779
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
BIOTERRA de VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

Présentation de la marque BIOTERRA

Déposée le 24 décembre 2001 par la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX domicilié(e) 52 Rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 025 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BIOTERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTERRA est expirée depuis le 24 décembre 2021.

VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : Le petit journal de l'eau , GENESYS , COLIPLAGE , Eaux de la Côte d'Opale , VALYO , COMPTEUR VERT , HOMEFRIEND , KYRNOLIA , REGIONGAZ , WATER FORCE


VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, société en commandite par actions - 52 Rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France - SIREN 572025526


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 19 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442847 - Publication au BOPI 2006-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 24 août 2011 n°2478453 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-24

Engrais pour l'agriculture ; engrais azotés ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; compost ; couvertures d'humus ; engrais pour les terres ; produits fertilisants ; humus ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau, tous ces produits étant biologiques et destinés notamment à l'agriculture biologique.