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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLEASE
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Occa'Lease
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Occa'Lease
VEOLEASE SAS

Numéro de dépôt :
3361929
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
Occa\'Lease de VEOLEASE

Présentation de la marque Occa'Lease

Déposée le 30 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLEASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Occa'Lease » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEOLEASE domicilié(e) 6 rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 046 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Burette Président VEOLEASE SAS domicilié(e) 6, Rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

La marque Occa'Lease a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Occa'Lease est expirée depuis le 30 mai 2015.

VEOLEASE a également déposé les autres marques suivantes : VEO LEASE


VEOLEASE SAS - 6 rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 481046142


Monsieur Claude Burette Président VEOLEASE SAS - 6, Rue Lionel Terray,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

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