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Marques déposées par l'association loi 1901 VENYCE
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VENYCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VENYCE
VENYCE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3464790
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
VENYCE de VENYCE

Présentation de la marque VENYCE

Déposée le 23 novembre 2006 par l'association loi 1901 VENYCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENYCE »

Le déposant est l'association loi 1901 VENYCE domicilié(e) 5 rue Daubenton,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick VILBERT domicilié(e) 25 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENYCE est expirée depuis le 23 novembre 2016.


VENYCE Association Loi 1901 - 5 rue Daubenton,75005 PARIS - 75005 - France


Patrick VILBERT - 25 rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.