Déposée le 5 octobre 1988 par la société étrangère VENUSNOTE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEPECHE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère VENUSNOTE LIMITED domicilié(e) First Floor, Regent House, 106 Marylebone High Street, LONDRES W1M 3DB, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2126876) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2126876) - France.
La marque DEPECHE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEPECHE MODE est expirée depuis le 5 octobre 2008.
VENUSNOTE LIMITED, société de droit britannique - First Floor, Regent House, 106 Marylebone High Street, LONDRES W1M 3DB, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2126876) - Royaume-Uni
T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2126876) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 20 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180650 - Publication au BOPI 1995-01-20
Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261569 - Publication au BOPI 1998-09-07
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1998 n°2126876 - Publication au BOPI 1998-09-25
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498378 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage, l'édition, la papeterie, le bureau, l'impression, l'instruction, la publicité, l'hygiène et le ménage;matériel publicitaire;reliures pour magazines, produits de l'imprimerie, livres, couvertures de livres, journaux, brochures, périodiques, magazines, calendriers, cartes postales, images;cartes, plans, dessins, affiches, clips en papier, carton ou matiere plastique pour billets de banque;articles pour reliures;photographies papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux;crayons et articles pour écrire, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);stylos, cartes à jouer, tissus en papier;sacs, pochettes et boîtes pour l'emballages en papier, carton et/ou matière plastique;matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement;rubans de papier et rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage;étiquettes, décalcomanies;agendas, instruments pour dessiner;cartes de voeux;carnets d'adresses, catalogues brochures, programmes, gravures;encres pour écrire;mouchoirs en papier, nappes en papier, atlas,globes terrestres et célestes, reproductions graphiques, litographies et eaux-fortes (gravures).Vêtements, chaussures, chapellerie.Insignes et ornements (à porter) et paillettes non en métaux précieux ni en plaqué;galons, rubans, lacets et produits de passementerie;boucles, attaches pour vêtements, agrafes pour vêtements, boutons, dentelles et broderies, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles, épingles et clips de cravates non en métaux précieux plaqué, boucles et clips d'oreille non en métaux précieux ni en plaqué, fermetures à glissières, pompons et bandeaux
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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