Monsieur VENTURINI Jean Dominique, agissant au nom et pour le compte de la société CORSICA AUTANTICA (SARL), société en cours de formation
Numéro de dépôt :
3135919
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2011
Présentation de la marque INVITATION FRAICHEUR
Déposée le 10 décembre 2001 par monsieur VENTURINI Jean Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INVITATION FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est monsieur VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) demeurant PROPRIETE TRAVONI, 20215 VESCOVATO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUFF ET ASSOCIES - France.
La marque INVITATION FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur VENTURINI Jean Dominique, agissant au nom et pour le compte de la société CORSICA AUTANTICA (SARL), société en cours de formation - demeurant PROPRIETE TRAVONI, 20215 VESCOVATO - France
CABINET RUFF ET ASSOCIES - France
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet partiel n°359088 - Publication au BOPI 2002-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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