Monsieur VENTURINI Jean Dominique société CORSICA AUTANTICA (SARL), immatriculée au RCS DE BASTIA
Numéro de dépôt :
3176106
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
24/07/2012
Présentation de la marque EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE
Déposée le 24 juillet 2002 par monsieur VENTURINI Jean Dominique et la Société à Responsabilité Limité (SARL) société CORSICA AUTANTICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Les déposants sont monsieur VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) demeurant PROPRIETE TRAVONI - 20215 - VESCOVATO - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) société CORSICA AUTANTICA domicilié(e) siège social : PROPRIETE TRAVONI - 20215 - BASTIA - France et immatriculée sous le numéro RCS B .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUFF ET ASSOCIES F. DAGNAUX JURISTE MANDATAIRE domicilié(e) 4 RUE DU DOCTEUR BARETY - 06000 - NICE - France.
La marque EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur VENTURINI Jean Dominique - demeurant PROPRIETE TRAVONI - 20215 - VESCOVATO - France
société CORSICA AUTANTICA (SARL), immatriculée au RCS DE BASTIA - siège social : PROPRIETE TRAVONI - 20215 - BASTIA - France - SIREN B
CABINET RUFF ET ASSOCIES F. DAGNAUX JURISTE MANDATAIRE - 4 RUE DU DOCTEUR BARETY - 06000 - NICE - France
Inscription le 16 décembre 2002 - retrait partiel n°361529 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Viande, gibier, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus", à savoir charcuterie (non surgelée) , œufs et produits laitiers à l'exception du fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Brocciu Corse" ou "Brocciu". Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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