Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE
Monsieur VENTURINI Jean Dominique
société CORSICA AUTANTICA (SARL), immatriculée au RCS DE BASTIA

Numéro de dépôt :
3176106
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
24/07/2012
EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D\'ITALIE de VENTURINI Jean Dominique

Présentation de la marque EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE

Déposée le 24 juillet 2002 par monsieur VENTURINI Jean Dominique et la Société à Responsabilité Limité (SARL) société CORSICA AUTANTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Les déposants sont monsieur VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) demeurant PROPRIETE TRAVONI - 20215 - VESCOVATO - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) société CORSICA AUTANTICA domicilié(e) siège social : PROPRIETE TRAVONI - 20215 - BASTIA - France et immatriculée sous le numéro RCS B .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUFF ET ASSOCIES F. DAGNAUX JURISTE MANDATAIRE domicilié(e) 4 RUE DU DOCTEUR BARETY - 06000 - NICE - France.

La marque EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVASION FRAICHEUR SAVEURS DE CORSE ET D'ITALIE est expirée depuis le 24 juillet 2012.

VENTURINI Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIDELICE LES SAVEURS GOURMANDES , PRESTIFRAICHEUR LES SAVEURS DES GOURMETS , CORSE FRAICHEUR , PRESTIGOURMET


Monsieur VENTURINI Jean Dominique - demeurant PROPRIETE TRAVONI - 20215 - VESCOVATO - France

société CORSICA AUTANTICA (SARL), immatriculée au RCS DE BASTIA - siège social : PROPRIETE TRAVONI - 20215 - BASTIA - France - SIREN B


CABINET RUFF ET ASSOCIES F. DAGNAUX JURISTE MANDATAIRE - 4 RUE DU DOCTEUR BARETY - 06000 - NICE - France


Inscription le 16 décembre 2002 - retrait partiel n°361529 - Publication au BOPI 2002-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Viande, gibier, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus", à savoir charcuterie (non surgelée) , œufs et produits laitiers à l'exception du fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Brocciu Corse" ou "Brocciu". Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.