Monsieur VENTURINI Jean Dominique, demeurant PROPRIETE TRAVONI
Numéro de dépôt :
3130702
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2011
Présentation de la marque CORSICA AUTANTICA
Déposée le 12 novembre 2001 par monsieur VENTURINI Jean Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CORSICA AUTANTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est monsieur VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société CORSICA AUTANTICA (SARL), société en cours de formation, 20215 VESCATO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUFF ET ASSOCIES - France.
La marque CORSICA AUTANTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur VENTURINI Jean Dominique, demeurant PROPRIETE TRAVONI - agissant au nom et pour le compte de la société CORSICA AUTANTICA (SARL), société en cours de formation, 20215 VESCATO - France
CABINET RUFF ET ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte fraîche) , fromage à pâte fraîche bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Brocciu Corse ou Brocciu" ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Miel de Corse ou Miele di Corsica", sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire de boissons. Vin d'appellation d'origine "Muscat du Cap Corse" ; vin d'appellation d'origine "Vin de Corse ou Corse suivie ou non d'un des appellations locales : Sartène ou Calvi ou Coteaux du Cap Corse ou Figari ou Porto Vecchio".
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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