Présentation de la marque CORSICA ANTICA LA CHARCUTERIE DE NAPOLEON 1ER
Déposée le 20 octobre 2003 par VENTURINI Jean Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CORSICA ANTICA LA CHARCUTERIE DE NAPOLEON 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) Résidence Cosa Bella Bat B, 1 rue de Recipello,20200 BASTIA - 20200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Dominique VENTURINI domicilié(e) Résidence Casa Belles Bat B, 1 rue de Récipello,20200 BASTIA - 20200 - France.
La marque CORSICA ANTICA LA CHARCUTERIE DE NAPOLEON 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VENTURINI Jean Dominique - Résidence Cosa Bella Bat B, 1 rue de Recipello,20200 BASTIA - 20200 - France
Jean Dominique VENTURINI - Résidence Casa Belles Bat B, 1 rue de Récipello,20200 BASTIA - 20200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Brocciu Corse », huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation), biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Miel bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Miel de Corse – Mele di Corsica ». Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche, céréales, en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes ; bois bruts, plantes séchées, pour la décoration, fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons, fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Vins d'appellation d'origine comportant le terme « Corse ».
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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