Monsieur VENTURINI Jean Dominique société CORSICA AUTANTICA (SARL), immatriculée au RCS DE BASTIA
Numéro de dépôt :
3176105
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
24/07/2012
Présentation de la marque CORSE FRAICHEUR
Déposée le 24 juillet 2002 par monsieur VENTURINI Jean Dominique et la Société à Responsabilité Limité (SARL) société CORSICA AUTANTICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « CORSE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Les déposants sont monsieur VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) demeurant PROPRIETE TRAVONI,20215 VESCOVATO - 20215 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) société CORSICA AUTANTICA domicilié(e) siège social : PROPRIETE TRAVONI,20215 BASTIA - 20215 - France et immatriculée sous le numéro RCS B .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RUFF ET ASSOCIES F. DAGNAUX JURISTE MANDATAIRE domicilié(e) 4 RUE DU DOCTEUR BARETY,06000 NICE - 06000 - France.
La marque CORSE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur VENTURINI Jean Dominique - demeurant PROPRIETE TRAVONI,20215 VESCOVATO - 20215 - France
société CORSICA AUTANTICA (SARL), immatriculée au RCS DE BASTIA - siège social : PROPRIETE TRAVONI,20215 BASTIA - 20215 - France - SIREN B
CABINET RUFF ET ASSOCIES F. DAGNAUX JURISTE MANDATAIRE - 4 RUE DU DOCTEUR BARETY,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Viande, poisson, gibier, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « GALLUS »), et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Brocciu Corse » ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de Corse-Mele di Corsica ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Corse ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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