Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE NAPOLEON 1ER
VENTURINI Jean Dominique

Numéro de dépôt :
3296610
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
CHARCUTERIE NAPOLEON 1ER de VENTURINI Jean Dominique

Présentation de la marque CHARCUTERIE NAPOLEON 1ER

Déposée le 4 juin 2004 par VENTURINI Jean Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARCUTERIE NAPOLEON 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France.

La marque CHARCUTERIE NAPOLEON 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIE NAPOLEON 1ER est expirée depuis le 4 juin 2014.

VENTURINI Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON DE BONAPARTE , CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1ER DELICATESSEN – CHARCUTERIE – SALUMÉRIA , SAUCISSON NAPOLEON 1ER , ITALIA FRAICHEUR , COPPA DE NAPOLEON 1ER , JAMBON DE L'EMPEREUR , Jambon de Napoléon 1er Grande Réserve ***** Pela Negra , RAPIDO EQUILIBRE EXPRESS , CHARCUTERIE CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1er , FIGATELLI DE NAPOLEON 1ER


VENTURINI Jean Dominique - 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France


VENTURINI Jean Dominique - 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, ; œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafrraîchir sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation), biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche, céréales, en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes ; bois bruls, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.