Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIE CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1er
VENTURINI Jean Dominique

Numéro de dépôt :
3291851
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2014
CHARCUTERIE CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1er de VENTURINI Jean Dominique

Présentation de la marque CHARCUTERIE CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1er

Déposée le 7 mai 2004 par VENTURINI Jean Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARCUTERIE CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTURINI Jean Dominique domicilié(e) 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France.

La marque CHARCUTERIE CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIE CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1er est expirée depuis le 7 mai 2014.

VENTURINI Jean Dominique a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON DE BONAPARTE , CORSICA-ANTICA NAPOLEON 1ER DELICATESSEN – CHARCUTERIE – SALUMÉRIA , SAUCISSON NAPOLEON 1ER , ITALIA FRAICHEUR , COPPA DE NAPOLEON 1ER , JAMBON DE L'EMPEREUR , Jambon de Napoléon 1er Grande Réserve ***** Pela Negra , RAPIDO EQUILIBRE EXPRESS , FIGATELLI DE NAPOLEON 1ER , CHARCUTERIE DE L'EMPEREUR


VENTURINI Jean Dominique - 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France


VENTURINI Jean Dominique - 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ GALLUS ”) et gibier ; extrait de viande, légumes conservés, séchés et cuits, clémentines conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentines de Corse ” ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Brocciu Corse ”, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de Corse-Mele de Corsica ”, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des fruits) ; animaux vivants, légumes frais, clémentines fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentines de Corse ”, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages ”.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.