Déposée le 22 mars 2004 par Venturini Jean Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARCUTERIE BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est Venturini Jean Dominique domicilié(e) 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Venturini Jean Dominique domicilié(e) 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France.
La marque CHARCUTERIE BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Venturini Jean Dominique - 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France
Venturini Jean Dominique - 17 avenue Emile Sari,20200 BASTIA - 20200 - France
Inscription le 9 août 2004 - retrait partiel n°397343 - Publication au BOPI 2004-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, charcuteries, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de poisson ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation), biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés :, fruits et légumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles. Agrumes ; bois bruts.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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