Marque expirée - Marque en non vigueur
NIV-7
Numéro de dépôt :
3447007
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/08/2016
Présentation de la marque NIV-7
Déposée le 24 août 2006 par la Société Anonyme (SA) Venturi Automobiles monégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NIV-7 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIV-7 est expirée depuis le 24 août 2016.
Venturi Automobiles monégasque a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39