Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Venture Orbital Systems
/
Navier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Navier
Venture Orbital Systems

Numéro de dépôt :
4623356
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
Navier de Venture Orbital Systems

Présentation de la marque Navier

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par Venture Orbital Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Navier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est Venture Orbital Systems domicilié(e) 18 Avenue du Drapeau - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Venture Orbital Systems, Monsieur Stanislas Maximin domicilié(e) 18 avenue du Drapeau - 92700 - Colombes - France.

La marque Navier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Navier arrivera à expiration en date du 12 février 2030.


Venture Orbital Systems - 18 Avenue du Drapeau - 92700 - Colombes - France


Venture Orbital Systems, Monsieur Stanislas Maximin - 18 avenue du Drapeau - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).