Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERCE-NEIGE
VENTURA Odette nee LE COMTE
VENTURA Marie Thérèse Louise épouse LASSERRE
VENTURA Laurent Louis époux BRAVARD
VENTURA Linda
VENTURA Clelia Yvonne Marie-Louise épouse VUILLECARD

Numéro de dépôt :
1340571
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque PERCE-NEIGE

Déposée le 29 janvier 1986 par VENTURA Odette nee LE COMTE, VENTURA Marie Thérèse Louise épouse LASSERRE, VENTURA Laurent Louis époux BRAVARD, VENTURA Linda, VENTURA Clelia Yvonne Marie-Louise épouse VUILLECARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCE-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont VENTURA Odette nee LE COMTE domicilié(e) 4 Parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD (Dossier no 2058511) - France, VENTURA Marie Thérèse Louise épouse LASSERRE domicilié(e) "La Garennie" 24480 PALEYRAC (Dossier no 2058511) - France, VENTURA Laurent Louis époux BRAVARD domicilié(e) 30 rue du Calvaire 92210 SAINT CLOUD (Dossier no 2058511) - France, VENTURA Linda domicilié(e) 4 Parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD (Dossier no 2058511) - France, VENTURA Clelia Yvonne Marie-Louise épouse VUILLECARD domicilié(e) 1, Allée Rustica 78400 CHATOU (Dossier no 2058511) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2058511) - France.

La marque PERCE-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERCE-NEIGE est expirée depuis le 29 janvier 2006.


VENTURA Odette nee LE COMTE - 4 Parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD (Dossier no 2058511) - France

VENTURA Marie Thérèse Louise épouse LASSERRE - "La Garennie" 24480 PALEYRAC (Dossier no 2058511) - France

VENTURA Laurent Louis époux BRAVARD - 30 rue du Calvaire 92210 SAINT CLOUD (Dossier no 2058511) - France

VENTURA Linda - 4 Parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD (Dossier no 2058511) - France

VENTURA Clelia Yvonne Marie-Louise épouse VUILLECARD - 1, Allée Rustica 78400 CHATOU (Dossier no 2058511) - France


Cabinet LOYER - (dossier no 2058511) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1995 n°2058511 - Publication au BOPI 1995-11-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 22 avril 1994 - Transmission de propriété n°171781 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°18054 - Publication au BOPI

Organisations de circuits touristiques par air, terre ou air;transports de personnes ou de marchandises, conditionnement de produits;éducation, institutions d'enseignement, établissements médicaux-pédagogiques, médicaux-professionnels, centre d'assistance par le travail, ateliers protégés et tous autres établissements concourant à l'éducation, la rééducation, l'insertion sociale des diminués physiques et mentaux de tous âges;éditions de livres, revues, journaux ou périodiques;prêts de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou télévisés;organisations de spectacles;divertissements et galas;productions de films;locations de films, d'enregistrements phonographiques et radiophoniques, décors de théâtre; maisons de repos, de convalescence, foyers et pouponnières

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.