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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTOUX MEDITERRANEE
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VIN DU SOLEIL SELECTION DE MAROTTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIN DU SOLEIL SELECTION DE MAROTTE
VENTOUX MEDITERRANEE, SARL

Numéro de dépôt :
4158814
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VIN DU SOLEIL SELECTION DE MAROTTE de VENTOUX MEDITERRANEE

Présentation de la marque VIN DU SOLEIL SELECTION DE MAROTTE

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTOUX MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN DU SOLEIL SELECTION DE MAROTTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTOUX MEDITERRANEE domicilié(e) 722 CHEMIN DE LA FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 709 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENTOUX MEDITERRANEE, M. Daan VAN DIJKMAN domicilié(e) 722 CHEMIN DE LA FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VENTOUX MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : L'ORIGINE , Cuvée 0.0 , DAAN & ELVIRE VAN DIJKMAN , CUVEE ZERO , CUVEE O , CHAT0 , CHATO


VENTOUX MEDITERRANEE, SARL - 722 CHEMIN DE LA FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France - SIREN 522709070


VENTOUX MEDITERRANEE, M. Daan VAN DIJKMAN - 722 CHEMIN DE LA FOURTROUSE - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679861 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.