Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTOUX BIKES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VENTOUX BIKES domicilié(e) 1 Avenue de Verdun - 84340 - MALAUCENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 965 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VENTOUX BIKES, SARL à associé unique - 1 Avenue de Verdun - 84340 - MALAUCENE - France - SIREN 502965346
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Francoise CORMIER, Conseils en Propriété Industrielle - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755573 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, casques de protection, les instruments d'alarme et avertisseurs, altimètres, boussoles, casques de protection pour le sport, vêtements de protection contre les accidents, enregistreurs kilométriques pour véhicules, compte-tours, indicateurs de vitesse, indicateurs de pente, gants pour la protection contre les accidents ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, maillots de bain ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation de produits et d'articles de souvenirs (jouets, bibelots, cartes postales, gourdes, flacons et bouteilles, articles de toilette, peignes, brosses, médailles, porte-clefs, cosmétiques, parfumerie, savons, papeterie, presse-papier, calendriers, tableaux (peintures ou gravures), affiches, carnets, cahiers, agendas, cartes à jouer, fournitures scolaires, crayons, stylos, boîtes métalliques, boîtes en carton, monnaie et médailles, décapsuleurs, dessous de plat (ustensiles de table), meubles, flacons, cendriers, vaisselle, verres, tasses, bougies, herbes de Provence séchées, lavande séchée, huiles essentielles, huile d`olive, bougeoirs, lampes d`éclairage, linge de table, linge de maison, serviettes de toilette ; vêtements, chaussures, casquettes, foulards, chapeaux, lunettes, casques, cycles et accessoires de cycles, badges] pour la vente au détail par tout moyen de communication ; . Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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