Déposée le 30 mars 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Ventoux Baronnies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VENTOUX BARONNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Ventoux Baronnies domicilié(e) Quartier Ferrant,84210 LE BEAUCET (dossier no 2258117) - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 963 156 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VENTOUX BARONNIES EURL CEE FR 36 340 963 156 domicilié(e) 84210 LE BEAUCET (dossier no 2258117) - France.
La marque VENTOUX BARONNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTOUX BARONNIES est expirée depuis le 30 mars 2014.
Ventoux Baronnies a également déposé les autres marques suivantes : Le Goûter des Minots
EURL Ventoux Baronnies EURL - Quartier Ferrant,84210 LE BEAUCET (dossier no 2258117) - 84210 - France - SIREN 340963156
VENTOUX BARONNIES EURL CEE FR 36 340 963 156 - 84210 LE BEAUCET (dossier no 2258117) - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258117 - Publication au BOPI 2004-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Emballage bois avec couvercle en matière plastique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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