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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTILATION INDUSTRIELLE DE BRETAGNE - V.I.B
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HYPOCAUSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPOCAUSTE
VENTILATION INDUSTRIELLE DE BRETAGNE - V.I.B. (S.A.S)

Numéro de dépôt :
3142966
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/01/2012
HYPOCAUSTE de VENTILATION INDUSTRIELLE DE BRETAGNE - V.I.B

Présentation de la marque HYPOCAUSTE

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTILATION INDUSTRIELLE DE BRETAGNE - V.I.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « HYPOCAUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VENTILATION INDUSTRIELLE DE BRETAGNE - V.I.B domicilié(e) Route de Brest,29830 PLOUDALMEZEAU - 29830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 779 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 11, rue Franz Heller Centre d'Affaires Patton? CS 50605,35706 RENNES CEDEX 7 - 35706 - France.

La marque HYPOCAUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPOCAUSTE est expirée depuis le 22 janvier 2012.


VENTILATION INDUSTRIELLE DE BRETAGNE - V.I.B. (S.A.S) - Route de Brest,29830 PLOUDALMEZEAU - 29830 - France - SIREN 348779620


CABINET REGIMBEAU - 11, rue Franz Heller Centre d'Affaires Patton? CS 50605,35706 RENNES CEDEX 7 - 35706 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 19 mai 2004 - Concession de licence n°392804 - Publication au BOPI 2004-05-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 9 juin 2008 - Résiliation de licence n°475250 - Publication au BOPI 2008-06-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Inscription le 19 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508302 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Appareils et installations de climatisation, de ventilation et de conditionnement d'air, pompes à chaleur.