Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VENTILAIRSEC
/
VENTICLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTICLEAN
VENTILAIRSEC, S.A.

Numéro de dépôt :
99796618
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009

Présentation de la marque VENTICLEAN

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) VENTILAIRSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENTICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VENTILAIRSEC domicilié(e) 2 rue Abbé Paul Libbrecht, 59380 ARMBOUTS CAPPEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 046 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROBERT ECREPONT - France.

La marque VENTICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTICLEAN est expirée depuis le 7 juin 2009.

VENTILAIRSEC a également déposé les autres marques suivantes : VENTIL La ventilation dans le bon sens , VENTICLEAN , HYDRO R , VAS , V.M.I. LA VENTILATION MECANIQUE PAR INSUFFLATION , enjoyair , LA VENTILATION DANS LE BON SENS , V.P.I. Ventilation Par Insufflation , SOLEHOM NATURELLEMENT SIMPLE ET PERFORMANT , SOLAR'R


VENTILAIRSEC, S.A. - 2 rue Abbé Paul Libbrecht, 59380 ARMBOUTS CAPPEL - France - SIREN 340046325


CABINET ROBERT ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils anticondensation.